Inventaire des archives de la Cour féodale de Brabant, t. II
- 928 Portefeuille des années 1697-1700.
- 929 Portefeuille des années 1701-1709.
- 930 Portefeuille des années 1710-1721.
- 931 Portefeuille des années 1722-1727.
- 932 Portefeuille des années 1728-1735.
- 933 Portefeuille des années 1736-1742.
- 934 Portefeuille des années 1753-1756.
- 935 Portefeuille des années 1757-1766.
- 936 Liasse comprenant les années suivantes, jusqu'en 1794.
- 940 Portefeuille des années 1685-1732.
- 941 Portefeuille des années 1733-1738.
- 943 Liasse comprenant des résolutions et décisions de la cour féodale, tant en matière de procédure que d'autres affaires, des années 1444-1773. Avec de grandes lacunes.
- 944 Cahier intitulé Binnen-boeck (Livre d'intérieur). Il fait suite à la liasse qui précède et se termine au 25 décembre 1794. A la date du 24 octobre précédent, on constate que le représentant du peuple Briez autorisa la cour féodale à admettre au relief des fiefs les feudataires qui se présenteraient, aussi longtemps qu'il n'y aurait pas de loi contraire. En même temps, il invita la cour à dénommer le plus ancien des conseillers du conseil de Brabant, pour remplir provisoirement les fonctions de vice-lieutenant.
- 946 Liasse composée d'avis fournis à la cour féodale, tant par des avocats, que par des cours féodales subalternes et par des partie uliers, de 1730-1761.
- 966 Liasse des années 1696-1702.
- 967 Liasse des années 1703-1725.
- 968 Liasse des années 1726-1791.
- 972 /A États des émoluments et honoraires des lieutenants et hommes de fief de la cour féodale, de 1702-1766.
- 972 /B États des émoluments et honoraires des lieutenants et hommes de fief de la cour féodale, de 1702-1766.
- 973 Quelques listes et relevés d'hommes de fief ayant siégé dans des procès 18e siècle.
57 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 3