Gembloux. - In : Inventaire des archives communales de l'époque contemporaine, tome III, p. 63-70.
- 1 Correspondance reçue par l'administration municipale du canton de Gembloux, relative au procès-verbal de division du territoire de la commune d'Argenton, 1797., 1797-1797
- 5 Correspondance reçue et expédiée par l'administration municipale du canton de Gembloux, relative au personnel et au fonctionnement du corps administratif qu'elle dirige (indemnités aux agents municipaux, fonction et nominations des gardes-champêtres, démissions, pétitions), an V-an VIII (1797-1799)., 1796-1800
- 5 /BIS Organisation notariale, municipale, mairie, 1795-1800., 1795-1800
- 15 Circulaire de l'administration municipale du canton de Gembloux adressée aux communes de ce canton pour obtenir des renseignements sur les dettes des villes et communes, 5 thermidor an V (23 juillet 1797)., 1796-1797
- 17 Extraits des actes déposés aux archives de la mairie, 1793., 1793-1793
- 18 Pièces diverses, 1799-1806., 1799-1806
- 20 Lettre de l'administration centrale du département de Sambre-et-Meuse à l'administration municipale du canton de Gembloux, relative à la vente des biens nationaux, 10 floréal an V (29 avril 1797)., 1796-1797
- 21 Bordereau d'envoi d'une circulaire du Commissaire du Directoire exécutif près l'administration municipale du canton de Gembloux aux agents des communes du canton, leur enjoignant de faire la déclaration des biens appartenant à la République et situés dans leurs communes, 10 floréal an V (29 avril 1797)., 1796-1797
- 22 Pièce relative à la vente des coupes de bois nationaux, 13 brumaire an VI (3 novembre 1797)., 1797-1798
- 24 Correspondance reçue et expédiée par l'Administration municipale du canton de Gembloux, relative à des problèmes fiscaux (déclaration des rentes viagères ecclésiastiques, recouvrements de la contribution foncière, patente, déclaration des biens nationaux taxés à la contribution foncière), an V-an VI (1796/1797-1797/1798)., 1796-1798
- 25 Contribution foncière, an V-an VI., 1796-1798
- 26 Comptes et renseignements rendus par le percepteur de la commune de Gembloux sur la levée de l'imposition foncière, 1798-1799., 1798-1799
- 28 Proclamation de l'administration municipale du canton de Gembloux résumant les dispositions de la loi du 7 vendémiaire an VII (28 septembre 1798), 26 décembre 1798., 1798-1799
- 53 Lettre de l'administration municipale du canton de Gembloux au receveur de l'hospice civil de Gembloux, relative à la reddition des comptes de cette régie, 1 thermidor an V (19 juillet 1797)., 1796-1797
- 54 Circulaire de l'administration municipale du canton de Gembloux aux communes de ce canton, relative à la reddition des comptes des institutions de bienfaisance, 12 vendémiaire an VI (3 octobre 1797)., 1797-1798
- 65 Lettre adressée à l'administration municipale du canton de Gembloux par l'administration centrale du département de Sambre-et-Meuse demandant des renseignements au sujet des cloches de l'abbaye de Gembloux, supprimée, en vue de leur transfert à Namur, 7 floréal an V (26 avril 1797)., 1796-1797
- 68 Réquisitions militaires, 1796-1816., 1796-1816
- 71 Lettre du commissaire du pouvoir exécutif pour le canton de Gembloux au juge de paix et officier de police de ce canton l'invitant à procéder à la visite des chemins des communes du canton, qui, à sa connaissance, sont mal entretenus, 28 thermidor an IV (14 septembre 1796)., 1795-1796
- 79 Correspondance reçue et expédiée par l'administration municipale du canton de Gembloux concernant divers objets (huiles, vente de produits de la ferme nationale, marché local), 1794-1797., 1794-1797
- 87 Pièces diverses intéressant le canton de Gembloux provenant de l'administration municipale du canton, de la gendarmerie et de la justice de paix du canton, 1796-1807., 1796-1807
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