Inventaire des archives de la commune d'Oteppe. Dépôt 2021, 1812-1977 (1981)
- 56 Dossier relatif à l'expertise de la parcelle cadastrée section C, n° 345A, de la parcelle cadastrée section C, n° 219C partie et n° 333K, de l'excédent de voirie de l'ancien chemin n° 9 situé en face de la parcelle cadastrée section A, n° 133D, de l'excédent de voirie de l'ancien chemin n° 3 situé en face des parcelles cadastrées section H, n° 218C et n° 221C et d'une partie de l'ancien chemin n° 3 à désaffecter situé entre les parcelles cadastrées section C, n° 219C et n° 221. 1970.
- 57 Dossier relatif au déclassement des excédents de voirie des anciens chemins n° 3, 9 et 15. 1970-1971.
- 58 Dossier relatif à la désaffection d'une partie de l'ancien chemin n° 3, situé entre les parcelles cadastrées section C, n° 221 et n° 219C. 1970-1972.
- 59 Avis relatif à la vente publique d'une parcelle de terrain cadastrée section C, n° 345A. 23 juillet 1971.
- 60 Dossier relatif à la vente publique d'un pré cadastré section B, n° 3, d'une terre partagée en quatre lots cadastrée section B, n° 246H, d'un pré et d'une terre vaine et vague cadastrés section C, n° 219C et n° 333K et d'un pré cadastré section C, n° 345A. 1974.
- 61 Listes nominatives des locataires de biens communaux. [XXe siècle].
- 62 Registre relatif à la location de biens communaux. [2de moitié XXe siècle].
- 74 1967-1968.
- 76 Acte de cautionnement en faveur de la commune d'Oteppe par Lambertine Rouchet en garantie de son mari, Armand Daxhelet, receveur communal. 15 juillet 1935.
- 86 Table alphabétique des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale de la commune d'Oteppe. [XIXe siècle].
- 89 1891-1900.
- 90 1901-1910.
- 91 Oteppe.
- 92 Vissoul.
- 93 Oteppe.
- 94 Vissoul.
- 95 Oteppe, volume 1.
- 96 Oteppe, volume 2.
- 97 Vissoul.
- 98 Oteppe, volume 1.
248 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 13