Inventaire des archives du Bureau de l'enregistrement de Arlon, 1795-2006
- 399 Sommier de recouvrement des rentes et fermages nationaux. 2 décembre 1799 - 19 juillet 1802 (11 frimaire an VIII - 30 messidor an X).
- 400 Vol. n° 1. 1798 (an VII)-1799 (an VIII).
- 401 Vol. n° 2. 1798 (an VII)-1809.
- 402 Vol. n° 3. 1797 (an VI)-1802 (an XI).
- 403 Sommier de compte ouvert avec les adjudicataires, des bois nationaux. 17 juillet 1796 (29 messidor an IV) - 1er octobre 1818.
- 404 Recette des bois nationaux, panage, paisson et glandée, et attributions sur le prix des bois des communautés d'habitants. 11 août 1796 (24 thermidor an IV) - 30 avril 1819.
- 405 Registre de recette des bois nationaux et du franc. 21 mai 1819 - 1er juillet 1823.
- 406 Comptabilité des gardes forestiers communaux. 1806-1809.
- 407 Compte ouvert avec les communes. 1810-1813.
- 408 Décompte avec les communes. 1er juillet 1808 - 25 mars 1813.
- 409 Sommier de recouvrement d'avances. 1821-1829.
- 410 Sommier des amendes et peines pécuniaires. 1808-1813.
- 411 10 août 1807 - 24 septembre 1808.
- 412 17 mai 1810 - 31 octobre 1826.
- 413 Sommier des biens fonds, rentes et capitaux provenant des cures. 7 avril 1826.
- 414 Biens de la légion d'honneur cédés en vertu du décret impérial du 9 germinal an XIII. 1803 (an XII)-1812.
- 415 Biens des communes cédés en vertu de la loi du 20 mars 1813. 1er novembre 1813 - 31 décembre 1813.
- 416 Sommier des créances exigibles. 1809-1827.
- 417 Registre des comptes ouverts des produits et recettes et des sommes tombées en non-valeurs. 1827-1828.
- 418 Sommier de correspondance. 11 février 1825 - 4 juillet 1828.
1.823 gevonden, 241 t/m 260 getoond, pagina 13 van 92