Inventaire des archives de la Saisie de Michel Jean et Henry Simons
- 1393 Note. 8 floréal an XI [28 avril 1803].
- 1409 Faits concernant le navire la Sophie, Capitaine Koopman. 1er germinal an X [22 mars 1802].
- 1410 Affaire du navire la Sophie, capitaine Koopman. 2 germinal an X [23 mars 1802].
- 1413 Copie d'un précis remis à monsieur Armey le 7 germinal an IX [28 mars 1801].
- 1415 Note. 13 floréal an XI [3 mai 1803].
- 1416 Note. 10 floréal an XI [30 avril 1803].
- 1417 Note. 30 germinal an XI [20 avril 1803].
- 1418 Note. 6 floréal an XI [26 avril 1803].
- 1419 Lettre de monsieur Zech, Bruxelles. 30 ventôse an IX [21 mars 1801].
- 1422 Parère, Dunkerque. 13 floréal an XI [3 mai 1801].
- 1438 Note sur le département de Gemmapes.
- 1439 Tableau des domaines nationaux, parties de biens acquises dans le département de Gemmapes, contenant 20 bonniers et au dessus, 3 p.
- 1440 Note au sujet de la Compagnie Paulée.
- 1441 Note des personnes à qui je désire proposer de prendre des actions dans la Compagnie ... soit pour leur propre compte ou pour compte d'amis.
- 1442 Arrêté du 8 frimaire du Directoire Exécutif, qui autorise le citoyen Paulée à acheter des domaines nationaux en Belgique pour seize millions de livres.
- 1443 Note sur les terres du département de la Dyle.
- 1474 Bordereau d'obligations d'acquéreurs de domaines nationaux. ans IX et X.
- 1475 Bordereau d'obligations d'acquéreurs de domaines nationaux échéant en l'an VIII.
- 1476 Bordereau d'obligations d'acquéreurs de domaines nationaux échéant en l'an IX.
- 1478 Bordereau général d'obligations d'acquéreurs de domaines nationaux années VIII, IX à X.
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