Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- 2 Liste des procès que le procureur Desmarets à retirés du procureur Basserode, concernant la ville, l'an 1675., 1675-1675
- 3 "État des pièces et procès que Dereusme doit avoir en mains dépendant de la charge de clercq de la ville, (s.) Godart )", 1687., 1687-1687
- 4 "Inventaire des papiers de la ville... mis es mains du soubsigné (Godart) par le sr Jean Delthour, executeur testamentaire de feu Joose Adrien Delrocque, jadis clereq de la ville, le 13 février 1688."., 1688-1688
- 10 Règlement organique de la ville de Nivelles par Philippe IV, 1er février 1663., 1663-1663
- 11 Dossier concernant le règlement de 1663: exposé de la situation de la ville avec détails historiques ; requête pour un nouveau règlement ; réclamations ; copie d'une requête au roi pour soutenir les droits des jurés, accompagnée des copies de différentes chartes des ducs de Brabant des 14e et 15e siècles ; demandes d'interprétation, 1662-1666., 1301-1666
- 12 Ordonnance de Charles VI, complétant le règlement organique de 1663, 19 novembre 1676., 1663-1676
- 13 Ordonnance de Charles VI, complétant le règlement organique de 1663, 19 novembre 1676., 1663-1676
- 19 Requête des trois membres au Conseil de Brabant pour obtenir une remunération et pour pouvoir nommér éventuellement des suppléants pour l'audition des comptes. 19 mars 1683., 1683-1683
- 20 Liste des droits ordinaires des jurés. 17e siècle., 1601-1700
- 22 Formulaires de serment des différents membres du magistrat des fonctionnaires et des bourgeois, 17e et 18e siècles., 1601-1800
- 23 Décision du Conseil de Brabant que le bailli du Roman-Brabant à le droit de recevoir le serment des jurés, 13 septembre 1666., 1666-1666
- 24 Nominations des rentiers et jurés par les commissaires du Conseil de Brabant ; commissions, propositions. controverses (2), 1566-1662., 1566-1662
- 25 Nominations des jurés et du receveur par les commissaires du Conseil de Brabant ; commissions. propositions.. nominations, controverses. 1663-1777. 1663-1699., 1663-1777
- 26 Nominations des jurés et du receveur par les commissaires du Conseil de Brabant ; commissions. propositions.. nominations, controverses. 1663-1777. 1700-1749., 1663-1777
- 27 Nominations des jurés et du receveur par les commissaires du Conseil de Brabant ; commissions. propositions.. nominations, controverses. 1663-1777. 1751-1777., 1663-1777
- 29 Élections et nominations des maîtres des métiers. 1653-1794., 1653-1794
- 33 Déclarations des jurés et échevins sur le rang des différents membres du magistrat, et surtout du pensionnaire, dans les cérémonies publiques, 1681-1750., 1681-1750
- 34 Receveur : gages et cautions. 1692-1766., 1692-1766
- 35 Clerc juré ou secrétaire : nominations, 1664-1740., 1664-1740
- 36 Personnel subalterne : nominations, gages, difficultés ; valets et messagers jurés, maîtres des ouvrages, porchers, mesureurs jurés des bois, mesureurs et facteurs, messagers, horlogers, changeur, huissier de la ville et du Conseil de Brabant, procureurs, sages-femmes, 1646-1785., 1646-1785
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