Inventaire des archives de la régie des droits réunis (1804-1814).
- 40 Bureau de Merchtem: registre des déclarations de la perception du droit de 15 % sur les boissons vendues en 1/2 détail, 1813.
- 41 droits de mouvement, 1813.
- 42 registre pour décharge des acquits-à-caution, 1812-1813.
- 43 Bureau de Zellick: "passavans", 1814.
- 44 État général des brasseries, 1811 (arrondissement de Bruxelles).
- 45 Bureau de Bruxelles: registre des déclarations de mise de feu, 1812.
- 46 Registre des déclarations à faire par les brasseurs et les distillateurs, 1813 (non utilisé).
- 47 portatif des brasseries, 1813, 1er trim.
- 48 portatif des distilleries, 1813, 4e trim.
- 49 déclarations à faire par les distillateurs pour obtenir la licence, 1813.
- 50 déclarations à faire par les distillateurs pour obtenir la licence, 1813.
- 51 Voitures publiques.
- 52 Divers: Bruxelles, liste des patentés.
- 53 inventaire des registres, correspondance, etc., 2 exemplaires.
- 54 relevé des acquits-à-caution, 1812-1813.
- 55 correspondance, 1811-1813.
- 56 Différents bureaux: ordres de tournées, 1811.
- 57 Bureau de Vilvorde: différents états, 1811-1813.
- 58 différents bureaux, procès-verbaux, 1810-1811.
- 59 minutes de lettres circulaires, 1810-1811.
64 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 4