Inventaire des archives de la liquidation de l'ancienne dette constituée et de l'arriéré des Pays-Bas / L. Van Meerbeeck
- 665 Titres retirés des archives de la liquidation de Paris, réclamations inscrites sur le registre généralde la Commission : État n° 3., 1827-1827
- 666 Titres retirés des archives de la liquidation de Paris, réclamations inscrites sur le registre généralde la Commission : État n° 3., 1827-1827
- 667 Titres retirés des archives de la liquidation de Paris, réclamations inscrites sur le registre généralde la Commission : État n° 3., 1827-1827
- 671 Dossiers relatifs aux négociations entre les Pays-Bas et l'Autriche touchant la liquidation de ces créances. 1823-1829., 1823-1829
- 679 dossiers de la Commission concernant les réclamations de l'entrepreneur Longis pour les travaux de fortifications exécutés en 1812 à Anvers, aux forts de Lillo et Liefkenshoek, et pièces produites à l'appui, 1821-1829., 1812-1829
- 680 dossiers de la Commission concernant les réclamations de l'entrepreneur Longis pour les travaux de fortifications exécutés en 1812 à Anvers, aux forts de Lillo et Liefkenshoek, et pièces produites à l'appui, 1821-1829., 1812-1829
- 681 dossiers de la Commission concernant les réclamations de l'entrepreneur Longis pour les travaux de fortifications exécutés en 1812 à Anvers, aux forts de Lillo et Liefkenshoek, et pièces produites à l'appui, 1821-1829., 1812-1829
- 682 dossiers de la Commission concernant les réclamations de l'entrepreneur Longis pour les travaux de fortifications exécutés en 1812 à Anvers, aux forts de Lillo et Liefkenshoek, et pièces produites à l'appui, 1821-1829., 1812-1829
- 683 dossiers de la Commission concernant les réclamations de l'entrepreneur Longis pour les travaux de fortifications exécutés en 1812 à Anvers, aux forts de Lillo et Liefkenshoek, et pièces produites à l'appui, 1821-1829., 1812-1829
- 705 l'indication des fondations de bourses rétablies en 1821., 1821-1821
- 706 l'indication des fondations de bourses rétablies en 1821., 1821-1821
- 707 Dossiers de réclamations introduites par des membres dela Légion d'honneur qui désirent obtenir le paiement de leurtraitement pour l'année 1815, en exécution de la transactiondu 25 avril 1818 avec la France., 1815-1818
- 708 Dossiers de réclamations introduites par des membres dela Légion d'honneur qui désirent obtenir le paiement de leurtraitement pour l'année 1815, en exécution de la transactiondu 25 avril 1818 avec la France., 1815-1818
- 709 Dossiers relatifs à la liquidation de la dette Belgo-Autrichienne 1817-1828 avec rétroactes., 1817-1828
- 710 Dossiers relatifs à la liquidation de la dette Belgo-Autrichienne 1817-1828 avec rétroactes., 1817-1828
- 711 Dossiers relatifs à la liquidation de la dette Belgo-Autrichienne 1817-1828 avec rétroactes., 1817-1828
176 gevonden, 161 t/m 176 getoond, pagina 9 van 9