Inventaire des archives du Commissariat général de la Justice, du Ministère d'Etat chargé de la Surveillance générale et du Ministère de la Justice, 1814-1818
- 1 Inventaire des archives du département de la Police dans les provinces méridionales dressé par le commissaire spéciale J.G. Van Hooghen, 13 avril 1818.
- 2 Province d'Anvers (département des Deux-Nèthes) : situation depuis le 1er septembre 1814 à la 3ème décade 1818, 13 novembre 1815-7 février 1818.
- 3 Province de Hainaut (département de Jemappes) : situation depuis le 1er septembre 1814 au 4ème trimestre 1817, 11 octobre 1815-4 février 1818.
- 4 Province de Limbourg (département de la Meuse inférieure) : situation du 1er septembre 1814 au 5 décembre 1816, 13 octobre 1815-5 décembre 1816.
- 5 Province de Liège (département de l'Ourthe) : situation du 1er septembre 1814 au 1er octobre 1815, s.d.
- 6 Grand duché de Luxembourg : situation des 1er; 2ème et 3ème trimestres 1816, 15 octobre 1816.
- 7 Province de Namur (département de Sambre et Meuse): situation du 1er septembre 1814 au 9 février 1818, 23 octobre 1815-9 février 1818.
- 8 Province de Flandre orientale (département de l'Escaut): situation du 1er septembre 1814 au 1er octobre 1815, 18 décembre 1815-14 septembre 1816.
- 9 Province de Flandre occidentale (département de la Lys): situation du 1er septembre 1814 au 4ème trimestre 1816, 25 novembre 1815-7 janvier 1817.
- 10 Province de Brabant méridional (département de la Dyle): situation du 1er september 1814 au 2ème trimestre 1816, 25 nvoembre 1815-30 septembre 1817.
- 11 Jugement d'une sorcière à Onkerzele, 13 mars 1815 (échange de lettre entre Goubau et l'évêque de Gand à propos d'une femme d'Onkerzele brûlée comme sorcière).
- 12 Refus d'absoluition du prêtre Denis (Saint Nicolas), 6 octobre 18415.
- 13 Opinion politique du grand viciare du docse de Malines, 12 décembre 1815.
- 14 Oppositon du clergé anversois au serment constituionnel, 30 mars 1816.
- 15 Sermons de prêtres de la Campine (Herk et Everbode) contre le protestantisme, 18 avril 1816.
- 16 Attitude du clergé de la province d'Anvers à l'encontre de la Constitution, 10 juillet 1816.
- 17 Barette (Liège), Forgeur (Malines), Le Sure (Gand) et l'ecclésiastique Martens (Gand), 18 décembre 1816-14 janvier 1817.
- 18 Propos de l'évêque de Gand à propos du refus d'absolution, 17 avril 1817.
- 19 Prêtres soupçonnés de tenir de conciliabules à Bruxelles contre mesures que le Gouvernement à prises contre l'évêque de Gand : l'abbé de Villes, le prêtres Verduysen et Van Oudenrode, 28 juillet 1817-8 août 1817.
- 20 Arrivée à Bruxelles de Madame Hamelin. Incident avec de Latapie (aide de camp du maréchal d'Avout), 13 novembre 1815.
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