Inventaire des archives des contributions du Brabant. Régimes français et hollandais (An IV-1830)
- 226 Communes de l'arrondissement de Nivelles, exercice 1825.
- 227 Fragment de matrice sommaire, exercice 1823.
- 228 Exercices 1816-1823.
- 229 Exercices 1824-1829.
- 230 Priseurs du bétail (nomination et listes nominatives), 1823, 1826-1827, 1830
- 231 Tableau de réduction de 1 à 1000 litrons ramenant à 10 degrés les spiritueux d'une force inférieure ou supérieure à ce taux, précédé d'un table indicative du rapport à l'aéromètre des Pays-Bas, avec le thermomètre de Fahrenheit, Liège, 1829.
- 232 Etats des brasseries et distilleries, 1824-1830.
- 233 Etats des brasseries et des distilleries de l'arrondissement de Bruxelles, 1824.
- 234 Etats des brasseries et des distilleries d'alcool et de vinaigre de l'arrondissement de Louvain, 1819-1823.
- 235 Etats des brasseries et distilleries de l'arrondissement de Nivelles, 1824.
- 236 Procès-verbaux de jaugeage et d'épalement des brasseries et distilleries de l'arrondissement de Nivelles, 1822-1823.
- 237 Etat des grains moulus pendant les 5 premiers mois de 1823 et déclarés dans les bureaux de mouture
- 238 Liste des fabriques utilisant le sel pour leur industrie, arrondissement de Bruxelles, 1826-1829
- 239 Exemptions de droits sur le sel pour les industries du Brabant méridional, 1825-1829
- 240 Demandes de décharge des droits d'accises sur les vins, 1830-1831.
- 241 Généralités, arrêtés, procédure, 1823-1829.
- 242 Registre des affaires contentieuses (contribution personnelle, 1824-1827.
- 243 Registre des affaires contentieuses (droit de patente), arrondissement de Bruxelles, 1817-1819.
- 244 Etats divers, listes de procès-verbaux concernant le contentieux des contributions directes et des accises, 1822-1831.
- 245 Dossiers du contentieux concernant la contravention aux lois sur la contribution personnelle, 1825-1830.
430 gevonden, 221 t/m 240 getoond, pagina 12 van 22