Inventaire des archives du Syndicat d'Amortissement d'Amsterdam
- 3 Avis de la Commission permanente du Syndicat d'Amortissement sur les plans de négociation pour le placement de capitaux, 1823-1836 (1).
- 4 Rapports de l'administrateur des domaines du 5ème ressort sur la nécessité de scission entre la gestion des domaines et de l'enregistrement, 1827 (1).
- 5 Dossier relatif à la participation des gardes forestiers aux gardes communales, 1828.
- 6 Documents relatifs à l'organisation domaniale du Grand-Duché de Luxembourg, 1828-1830 (1).
- 7 Documents relatifs au retrait de l'administrateur des domaines du 5ème ressort à Aix-la-Chapelle, septembre 1830.
- 8 Années 1823-1824.
- 9 Année 1825.
- 10 Année 1826.
- 11 Année 1827.
- 12 Année 1828.
- 13 Année 1829.
- 14 Année 1830.
- 15 Documents relatifs à la prestation de serment des agents des domaines, 1828.
- 16 Dossiers de promotions et de démissions de gardes forestiers, 1824-1829.
- 17 Années 1825-1826.
- 18 Années 1827-1828.
- 19 Années 1829-1830.
- 20 Dossiers de demandes de congé, 1826-1828.
- 21 Dossiers de procédures disciplinaires et de poursuites à l'encontre d'agents de l'administration des domaines, 1825-1830.
- 22 Mandats et états de traitement des agents des domaines, 5ème ressort, 1827-1830.
239 gevonden, 181 t/m 200 getoond, pagina 10 van 12