Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- 11 Dossier concernant le règlement de 1663: exposé de la situation de la ville avec détails historiques ; requête pour un nouveau règlement ; réclamations ; copie d'une requête au roi pour soutenir les droits des jurés, accompagnée des copies de différentes chartes des ducs de Brabant des 14e et 15e siècles ; demandes d'interprétation, 1662-1666., 1301-1666
- 81 Ordonnances du magistrat : la base du volume est un registre aux taxations par confreries et métiers, de l'an 1382, f°s 4-46, 54-61 ; des ajoutes posterieures comportent des formules de serments et des listes de fonctionnaires, 15e-16e siècles, f°s 1-5, 61 v° : des ordonnances et Décisions du magistrat, de 1390 à 1446, f°s 48, 62-68. de 1498, f° 49, de 1496, f° 74 v°, de 1523, f° 75., 1382-1600
- 84 Deuxième partie du travail de Deschamps, 1358-1597. Autres pièces authentiquees par les pensionnaires ou clercs de la vine : Dufour, 1563-1576 ; Thime, 1573-1575 ; Quare, 1579-1580 ; Van der Hecq. 1580-1587., 1358-1597
- 99 Ordonnance (6) de l'abbesse Yolande de Steyne, des échevins et des bourgeois, concernant les méfaits et blessures commis par des étrangers envers des bourgeois, ou par des bourgeois envers des étrangers, mai 1322., 1322-1322
- 100 Ordonnance de l'abbesse Isabelle de Liedekerke, des échevins, bourgeois et communauté, concernant le même objet, septembre 1347., 1347-1347
- 101 Ordonnance de l'abbesse Mathilde de Leeuwenberghe, des échevins, bourgeois et communauté, concernant le même objet, octobre 1371., 1371-1371
- 102 Ordonnance de l'abbesse Catherine de Hallewyn et du prévôt, par le gré et consentement des échevins, des quatre et dix jurés et de toute la communauté : ceux qui. punis de fortes amendes, ne les paient pas, seront mis en prison à l'eau et au pain de un trois ans, d'après l'importance de l'amende. Une des portes de la ville sera convertie en prison. Les bourgeois pourront y faire enfermer leurs enfants ou proches, de " mauvaise gouvernanche ", 26 octobre 1396., 1396-1396
- 116 Cartulaire de la ville de Nivelles, 1262-1485., 1262-1485
- 118 Chrarte du duc Wenceslas et de la duchesse Jeanne accordant le privilège de la Halle, 20 août 1357., 1357-1357
- 119 Charte de Wenceslas et de Jeanne declarant que Ies bourgeois de Nivelles doivent être juges par leurs échevins et que les gouverneurs qu'on dit les qua.tre pourront accenser une partie des fortifications, 2 mai 1366., 1366-1366
- 2587 1381-1525., 1381-1525
- 1221 Actes tendant à prouver la franchise du Chapitre, 1312-1588., 1312-1588
- 4350 597., 1290-1611
- 4354 602-03., 1290-1611
- 4359 bis 1337-1590., 1337-1590
- 4360 Expéditions (55), 1363-1510., 1363-1510
- 4362 1355-57., 1355-1355
- 4363 1358-63., 1358-1358
- 4364 1364-73., 1364-1364
- 4365 1374-79., 1374-1374
96 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 5