Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- 11 Dossier concernant le règlement de 1663: exposé de la situation de la ville avec détails historiques ; requête pour un nouveau règlement ; réclamations ; copie d'une requête au roi pour soutenir les droits des jurés, accompagnée des copies de différentes chartes des ducs de Brabant des 14e et 15e siècles ; demandes d'interprétation, 1662-1666., 1301-1666
- 39 a Requêtes au Conseil de Brabant de : 1° l'abbesse Marguerite d'Escornaix : 2° ceux de la ville. au sujet de leurs droits et prérogatives, sans date, entre 1444 et 1462., 1444-1462
- 39 b Ajournement au Conseil de Brabant pour les rentiers et jurés contre le mayeur et les échevins. 3 décembre 1447., 1447-1447
- 80 Livre des serments et d'aulcunes ordonnances pour les maltôtes de la ville de Nivelles" : formulaire des serments prêtes par le duc, la ville, les rentiers, les jurés, l'abbesse, le magistrat, les maitres des métiers, les messagers, le capitaine et les alphères des serments, 16e-17e siècles, f°s 3-10 ; liste des pensionnaires, 1502-1666, f°s 1-2 ; liste des chefs. des serments, 1637-1717, f°s 39-42, 49 v°-50 ; ordonnance sur les maltôtes renouvelée hors du vieux registre l'an 1497, comprenant aussi des Décisions antérieures du 15e siècle et des additions jusqu'en 1625, f°s 11-38. 43-49., 1401-1717
- 81 Ordonnances du magistrat : la base du volume est un registre aux taxations par confreries et métiers, de l'an 1382, f°s 4-46, 54-61 ; des ajoutes posterieures comportent des formules de serments et des listes de fonctionnaires, 15e-16e siècles, f°s 1-5, 61 v° : des ordonnances et Décisions du magistrat, de 1390 à 1446, f°s 48, 62-68. de 1498, f° 49, de 1496, f° 74 v°, de 1523, f° 75., 1382-1600
- 82 Ordonnances du magistrat intitulees : "Les actes de la vile de Nivelles de l'an 49 en avant" Droits du magistrat, f° 1 ; instruction des aides de l'an 1444 (en flamand), fos 2-4 ; ordonnances et décisions, nominations, accords conclus par la vine, etc., 1448-1466, f°s 4-54., 1444-1466
- 83 Ce registre forme la première partie du travail fait par Deschamps, dit Rose, clerc-jure de la ville. Il contient. en copie authentiquee par Deschamps, les ordonnances du magistrat, les actes et correspondances de et à la ville, etc., 1456-1561., 1456-1561
- 84 Deuxième partie du travail de Deschamps, 1358-1597. Autres pièces authentiquees par les pensionnaires ou clercs de la vine : Dufour, 1563-1576 ; Thime, 1573-1575 ; Quare, 1579-1580 ; Van der Hecq. 1580-1587., 1358-1597
- 116 Cartulaire de la ville de Nivelles, 1262-1485., 1262-1485
- 117 Recueil de cinq actes concernant la ville. 1434-1531., 1434-1531
- 120 Sentence du Conseil de Brabant déclarant que le bailli du Wallop Brabant ne peut appréhender et faire juger des bourgeois de Nivelles à sa tour de Genappe sinon pour des crimes commis hors de la ville. 5 octobre 1495., 1495-1495
- 121 Convocations de la ville aux États de Brabant, taut du duc pour les réunions plenières. que des villes pour les réunions des villes seulement, 1436-1599., 1436-1599
- 122 Déclaration de Jean de Trazegnies qu'il accomplira le pèlerinage auquel il a été condamne par la ville, 23 décembre 1421., 1421-1421
- 123 Lettre de Jacqueline de Bavière exposant les droits de sa mère, Marguerite de Bourgogne, au duche de Brabant, comme heritière la plus proche du duc qui vient de mourir, environ 1430., 1430-1430
- 124 Ordre du duc Philippe le Bon d'arrêter Jean de Marfalise et ses complices, plainte de la ville au Conseil de Brabant contre le même Jean, 1433., 1433-1433
- 125 Lettre de Baudouin de Glimes, bailli du Roman Brabant, assurant le magistrat de son appui, sans date, entre 1433 et 1447., 1433-1447
- 126 Deux lettres concernant les demêlés de la ville avec Henri de Willombrouck, environ 1435., 1435-1435
- 127 Lettre du Conseil de Brabant aux jurés, leur ordonnant de ne plus inquieter Guillaume Poliet, nommé messager des échevins par l'abbesse, sous pretexte qu'il a depose contre eux dans leur prochs contre Remy Piercot, 9 novembre 1436., 1436-1436
- 128 Lettre du Conseil de Brabant ordonnant des mesures de défense contre les s escorcheurs ", 14 février 1438 (n. st.)., 1438-1438
- 129 Lettre du duc de Brabant à la ville, lui enjoignant de signaler les abus qui auraient pu 'are commis par l'Universite de Louvain, 3 janvier, environ 1440., 1440-1440
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