Varia de la 4e section / A. Cosemans
- 54 Divers concernant les Bureaux de Bienfaisance, la conscription, les contributions, etc. (voir aussi nos 1-3, 24-32).
- 55 (ancien n° 971 de la Préfecture de la Dyle).
- 56 (enseignement, n° 971 de la Préfecture de la Dyle).
- 57 Frais d'impression (ancien n° 970 de la Préfecture de la Dyle).
- 58 Frais d'impression (ancien n° 970 de la Préfecture de la Dyle).
- 59 Concernant un prêtre insoumis, s.d.
- 59 /a Biens des communautés religieuses (Brabant, Maastricht, Hasselt, etc.), An III-1830., 1794-1830
- 60 Domaines (E.A.: Papetiers de La Hulpe ). (1).
- 61 Police de Bruxelles. Extraits d'actes d'état civil. Tribunal de 1ère Instance de Bruxelles (voir aussi nos 19-23).
- 62 Tribunal de 1ère Instance de Bruxelles (voir aussi nos 22-23). Commissariat de Police (voir aussi nos 19-21), An II-1818. Pièces diverses., 1793-1818
- 63 Domaines et contributions (Alexiens, droits de patente à Bruxelles avec les noms des commerçants).
- 64 Hôpital Saint-Pierre à Bruxelles; Actes d'état civil, Régime français. Cadastre (Régime hollandais).
- 65 Hôpitaux, police, domaines, État civil.
- 66 État civil, de notaires, de justice, etc.
- 67 Domaines, tribunal de Nivelles, etc.
- 68 Liste d'inscription sur portefeuille.
- 69 Liste d'inscription sur portefeuille.
- 70 Bureaux de Bienfaisance de Bruxelles et d'Incourt, An VIII et 1817., 1799-1817
- 71 Enregistrement et Domaines ? Églises de Houtain-le-Mont et de Houtain-le-Val (voir aussi n° 26). Vente judiciaire à Cortrijk, 1807., 1807-1807
- 72 Enregistrement Houtain-le-Mont et Houtain-le-Val (Administration de l'Église et Pauvres) (voir aussi n° 26), 1797-1825., 1797-1825
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