Inventaire des archives de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, (XVIe siècle) 1846-2009
- 121 Correspondance échangée entre la Commission et le Ministère de la Justice concernant les acquisitions d'ouvrages par la Commission lors de ventes publiques. 1847-1892.
- 122 Correspondance échangée entre la Commission et le Ministère de la Justice concernant les progrès et avancements des travaux de la Commission. 1848-1859.
- 123 Lettres reçues et minutes des lettres sortantes échangées entre la Commission et le Ministère de la Justice relatives à l'impression des procès-verbaux de la Commission. 1848-1896.
- 124 Lettres reçues et minutes des lettres sortantes échangées entre la Commission et le Ministère de la Justice relatives à la publication des ordonnances de la principauté ecclésiastique de Liège. 1853-1878.
- 125 Lettres reçues du Ministère de la Justice concernant les archives du greffe du Tribunal de première instance de Dinant utiles aux travaux de la Commission. 1855.
- 126 Lettres reçues et minutes des lettres sortantes échangées entre la Commission et Heurschling, chef de division au Ministère de l'Intérieur, relatives au don, par celui-ci, de deux volumes d'ordonnances concernant le duché de Luxembourg au XVIIIe siècle. 1855, 1862.
- 127 Lettres reçues et minutes des lettres sortantes échangées entre la Commission et le Ministère de la Justice relatives aux contrats et comptes d'impression pour la publication des Listes chronologiques. 1859-1891.
- 128 Lettres reçues et minutes des lettres sortantes échangées entre la Commission et le Ministère de la Justice relatives aux contrats d'impression pour les Recueils des ordonnances du duché de Bouillon, du règne de Charles Quint et des Pays-Bas autrichiens. 1866-1906.
- 129 Lettres reçues et minutes des lettres sortantes échangées entre la Commission et le Ministère de la Justice relatives à la publication des volumes du Recueil des coutumes. 1867-1903.
- 130 Lettres reçues et minutes des lettres sortantes échangées entre la Commission et le Ministère de la Justice relatives à l'acquisition de documents proposés par un banquier français de Nancy. 1892.
- 131 Minute de la lettre adressée par la Commission au Ministère de la Justice concernant la réalisation d'un inventaire des archives de la Commission. 1910.
- 132 Anvers et Brabant. 1846-1847.
- 133 Flandre occidentale et orientale. 1846-1848.
- 134 Hainaut, Liège, Limbourg, Namur et Luxembourg. 1847-1848.
- 135 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission et les Archives provinciales de Flandre orientale relatives au prêt de volumes de placards. 1847-1848, 1855.
- 136 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission et Hovent, secrétaire communal de la commune de Berloz. 1848.
- 137 Correspondance échangée entre la Commission et diverses administrations communales concernant l'obligation de communiquer à la Commission les documents utiles à ses travaux. 1848-1850.
- 138 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission et Noblom, conservateur aux Archives de l'État à Arlon, relatives à son séjour de recherches à Luxembourg pour le compte de la Commission. 1848-1853.
- 139 Alost. 1875.
- 140 Anvers. 1854, 1857.
890 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 45