Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1470-1499
- --- 1495, 26 septembre, Bruxelles (N) Philippe approuve, ratifie et confirme, à la requête des habitants de Duisburg, les privilèges à eux jadis octroyés par ses ancêtres du duché de Brabant, Henri Ier et Jean Ier, en vertu de leurs lettres datées respectivement de Tervuren, 8 octobre 1226, du 4 décembre 1289 et de Bruxelles, 18 mars 1301, lettres textuellement reproduites dans celles datées de Bruxelles, 20 novembre 1486, par lesquelles Maximilien, roi des Romains, son père, et lui avaient déjà confirmé lesdites lettres de privilège à la prière des habitants de la même franchise.
- 10625 1497, 18 août (L) Marbrianus de Orto, doyen de Sainte-Gertude à Nivelles, délivre, sous la signature du notaire Sigerus Ade, un vidimus sur parchemin de quatre diplômes royaux, datés respectivement le plus ancien de Londres, 21 juin 1267; le deuxième de Cambrai, 16 août 1268; le troisième aussi de Cambrai, le 20 septembre 1268; et le quatrième de Cologne, le 1er décembre 1314 (éditions imprimées).
- 10651 1498, 23 septembre (L) Arnoldus Persoens, abbé de Grimbergen, dresse une copie du vidimus que délivre le 28 décembre 1340 Henricus, doyen de Sainte-Gudule à Bruxelles, de la charte du 5 mai 1256.
- 10652 1498, 23 septembre (L) Arnoldus Persoens, abbé de Grimbergen, délivre un vidimus de la charte du 18 janvier 1289, voir à cette date.
- --- 1498, 28 septembre, Bruxelles (N) Philippe, à la requête de Lambrecht Millinck, seigneur van die waghe van den Bossche, le nomme maître de ladite waghe publique et confirma en sa faveur, sous certaines conditions, les clauses de la charte du 1299 en vertu de laquelle le duc de Lotharingie, de Brabant et de Limbourg, Jean II, avait cédé à perpétuité la balance publique de cette ville à une nommée Agnes, fille de Jacob et petite-fille d'Ulric, et ses ayants droits.
- 10663 1499, 14 avril, Tervuren (L) Les bourgmestre et échevins de la franchise de Tervuren délivrent un vidimus sur parchemin de la charte datée du 29 avril 1270.
- --- 1499, 11 juin (L) À la demande des maïeurs, échevins et jurés de Sint-Oedenrode les vice-doyen et chapitre de l'église collégiale de cette ville délivrent un extrait de la charte du 31 janvier 1284.
- --- 1478, avril, Anvers (N) Maximilien et Marie, duc et duchesse d'Autriche, confirment, en les reproduisant textuellement, les lettres de privilège octroyées au mois de juillet 1291 par Jean Ier, duc de Lotharingie, de Brabant et de Limbourg, aux monnayeurs de Bruxelles et de Louvain. Dans les mêmes lettres sont aussi reproduites de mot à mot les lettres confirmatives accordées auxdits monnayeurs du duché de Brabant par Antoine, duc de Lotharingie, de Brabant, etc., au mois d'août 1411, et par Philippe le Bon, au mois de juin 1466.
- --- 1479, 10 mai, Bruges (F) Maximilien et Marie ratifient et confirment, à la requête des maîtres et frères de la maison Sainte-Barbe d'Orival, de l'ordre de la Sainte Trinité, située au roman pays de Brabant près de la ville de Nivelles, les lettres de leur aïeul, Philippe le Bon, datées de Bruxelles, 6 juin 1431, lettres qu'ils reproduisent in extenso et par lesquelles celui-ci avait pareillement ratifié et confirmé, en les reproduisant, les lettres de Jean IV et de son frère Philippe, ses prédécesseurs au duché de Brabant, datées de Bruxelles, 27 août 1425 et 22 décembre 1427, en vertu desquelles les deux frères, à l'exemple de leur père, Antoine de Bourgogne, et de leur grand-tante, Jeanne de Brabant, avaient affranchi à perpétuité les susdits religieux de toutes corvées, tailles et subsides, privilège que leur avait accordé Jean Ier, duc de Brabant, par lettres datées du mois de juillet 1291 insérées dans celles du 22 décembre 1427.
- --- 1486, 20 novembre, Bruxelles (N) Maximilien et Philippe approuvent, ratifient et confirment, en les reproduisant intégralement, les lettres de privilèges jadis octroyées aux habitants de la franchise de Duisburg par leurs prédécesseurs au duché de Brabant, Henri Ier et Jean Ier, datées respectivement de Tervuren, 8 octobre 1226, du 4 décembre 1289, et de Bruxelles, 18 mars 1301.