Inventaire des archives des contributions du Brabant. Régimes français et hollandais (An IV-1830)
- 100 Liste des modèles et de formulaires
- 101 Paiement des frais d'impression des formulaires du rôle etc. incombant aux inspecteurs d'arrondissement pour l'année 1823.
- 102 Lettres d'avis et quittances, 1813-1815
- 103 Etat des mutations à opérer sur les matrices de la contribution personnelle et mobilière dans les communes de Cobbegem et Opwijk, 1817
- 104 Etat des mutations à opérer sur les matrices, commune de Bruxelles, 1817-1822
- 105 Assiette de la contribution personnelle dans les trois arrondissements, 1823-1824
- 106 Commune de Bruxelles, 2e section, année 1818
- 107 Commune de Bruxelles, sections 1 à 8, année 1820
- 108 Commune de Bruxelles, sections 1 à 8, année 1821
- 109 Matrices des rôles de la contribution personnelle et mobilière des communes de l'arrondissement de Nivelles, 1822
- 110 Matrices des rôles de la contribution personnelle et mobilière des communes de l'arrondissement de Louvain, contrôle de Tirlemont, 1823
- 111 Arrondissement de Louvain, 1823
- 112 Arrondissement de Nivelles, 1823.
- 113 Etats de propositions d'experts, arrondissements de Bruxelles et de Nivelles, 1824
- 114 Dossier concernant la confection des rôles, 1823-1830
- 115 Mémoire explicatif de la loi sur les patentes. Table du montant des droits dus par les manufactures, règlement pour les déclarations, 1819-1826.
- 116 Dossiers et tableaux statistiques concernant le droit de patente, 1819-1821
- 117 Tableaux récapitulatifs des patentables, deuxième division du contrôle de Bruxelles, s.d.
- 118 Tableau de recensement des professions par catégories, communes du contrôle de Bruxelles, s.d.
- 119 Arrondissement de Bruxelles, ville de Bruxelles, sections 1 à 8, exercice 1820
439 gevonden, 101 t/m 120 getoond, pagina 6 van 22