Chapitre II. Registres généraux.
- 916 Volume intitulé "Registre de plusieurs extraits, applicats et autres pièces tirées des Registres des Mémoires, servant pour les prééminences, juridictions des domaines et authorités de cette Chambre". [16e siècle ou plus tard?].
- 917 Volume intitulé "Registre de plusieurs extraits tirés de divers Registres de Mémoires, servans à la jurisdiction des domaines et authorités de cette Chambre. N° ij°". [17e siècle ou plus tard?].
- 918 Volume intitulé "Recoeuil particulier, tenu au comptoir de Jean De Smet, greffier de la Chambre des Comptes du Roy, à Lille, de plusieurs poursuictes, proccès et différents intentez et poursuiviz en Court pour la deffence et manutention des aucthoritez, jurisdiction, franchises, exemptions et aultres droicts et pouvoirs appertenant à ladicte Chambre des Comptes, avecq insertion des requestes, rescriptions et aultres pieches principalles y servies, et les debvoirs en ce renduz, depuis l'an xvjc cincquante deux en avant". 17e-18e siècle.
- 921 15 octobre 1667-20 septembre 1737.
- 923 Volume sans titre, contenant des pièces diverses, savoir: les Instructions de la Chambre des Comptes de 1541; le Règlement fait par les Archiducs, le 27 avril 1614; un Protocole à l'usage de la Chambre; une Note indiquant la manière dont étaient distribués les registres et archives de la Chambre; la déclaration des Fêtes observées par la Chambre; un Recueil analytique des actes insérés dans les registres de la Chambre, concernant les droits, autorités et prééminences d'icelle; des Notes sur les prestations de serment et les décès des membres de la Chambre, dans le XVIe et le XVIIe siècle, etc. Début 18e siècle.
- 924 Volume contenant une copie, faite dans le XVIIIe siècle, des Instructions de la Chambre des Comptes établie à Gand, en 1580, par l'archiduc Matthias et les Etats-Généraux. 18e siècle.
- 926 Volume divisé en deux parties, l'une desquelles est intitulée "Registre aux Résolutions des matières et affaires concernantes le service du Roy, ordonné par le grand Bureau le troisième de juillet 1671"; et l'autre "Registre aux Résolutions concernantes les prétentions particulières, ordonné par le grand Bureau le troiziesme de juillet xvjc septante un". [17e siècle?].
607 gevonden, 601 t/m 607 getoond, pagina 31 van 31