Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- 239 Acquisition de maisons et jardins pour être incorporés au convent, 1664., 1664-1664
- 240 Requêtes et documents concernant l'établissement de la cour spirituelle et officialité à Nivelles, 1732., 1732-1732
- 241 3 comptes de J.-Ph. Dereusme, premier juré, en recettes et dépenses des deniers employés aux ouvrages et embellissements de la maison de ville, 1er octobre 1695-septembre 1697., 1695-1697
- 242 Baux et renon de bail de maisons servant de maison de ville, 1755, 1769, 1784, 1795., 1755-1795
- 243 Procès entre la ville et Molinus, curé de Saint-Jean-l'Évangéliste, au sujet de la desserte de la chapelle de l'hôtel de ville, 1688., 1688-1688
- 244 Dossier concernant les projets de reconstruction de l'hôtel de ville : acquisition du à Roi d'Espagne " des héritiers Delachambre, de la maison Fauconnier et autres propriétés ; cahiers des charges, projets, expertises, etc. ; opposition des faubourgs et de certains bourgeois, 1739-1786., 1739-1786
- 245 Documents concernant le moulin du Wichet et la Dodairie : baux, états des lieux, réparations, modération des fermages, nettoyage des étangs, 1586-1793., 1586-1793
- 246 Procès au Conseil de Brabant de la ville contre le meunier Jacques Bomal au sujet de certaines charges, 1660-1663., 1660-1663
- 247 Procès devant les échevins de Rognon de la ville contre le meunier Sébastien Panier au sujet de l'exécution de différentes conditions du bail, 1696., 1696-1696
- 248 Procès au Conseil de Brabant du magistrat et du meunier Jacques Bomal contre le seigneur de Marcquette, propriétaire de la cense de Stoisy, au sujet de la retenu d'eau faite dans les prairies de la cense, diminuant ainsi la quantité d'eau nécessaire au moulin du Wichet, 1657-1661., 1657-1661
- 249 Difficultés et procès devant les jurés et les échevins de Rognon entre le magistrat d'une part et le marquis de Wemmel et Claude Pigeolet, censier de Stoisy, d'autre part, au sujet de la retenue d'eau faite dans les prairies de la cense an détriment du moulin du Wichet, 1696-1700., 1696-1700
- 250 Plainte du magistrat contre Ignace Pigeolet, censier de Stoisy, an sujet de la retenue d'eau. 1733., 1733-1733
- 251 Requête de quelques brasseurs pour pouvoir amener l'eau de la Dodaine directement leurs brasseries, 1731., 1731-1731
- 252 Location de la Halle et du Waux-hall, 1689-1794., 1689-1794
- 253 Location et entretien, 1705-1792., 1705-1792
- 254 Visite des remparts par les jurés, 1761., 1761-1761
- 255 Réclamation de Pierre Charlier contre les dégâts causés sa maison par l'exhaussement de la terrasse des remparts, 1783., 1783-1783
- 256 Registres aux baux des propriétés de la ville (halle, remparts, fossés, etc.), 1641-1745, 1726-1794., 1641-1794
- 257 Registres aux baux des propriétés de la ville (halle, remparts, fossés, etc.), 1641-1745, 1726-1794., 1641-1794
- 258 Sentence des échevins de Nivelles dans le procès entre la ville et les pauvres de Baulers, an sujet d'une terre à marne que la ville avait prise en arrentement, 8 février 1467 (n. s.)., 1467-1467
4.317 gevonden, 241 t/m 260 getoond, pagina 13 van 216