Varia de la 4e section / A. Cosemans
- 3 /BIS Liasse d'ordres militaires - an IV - armée de Rhin-Moselle, an IV., 1795-1796
- 4 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Tableau indicatif du Cours des Assignats dans le Département de la Dyle, an II-an IV., 1793-1796
- 5 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Protocole du Comité de Commerce et finances (Département des Douanes belgiques) "formé par les représentants provisoires de la ville libre de Bruxelles", 1793., 1793-1793
- 6 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Feuilles de distributions du Conseil privé (Recensement de l'an III) (voir aussi n° 60), An III ). (1)., 1794-1795
- 8 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Trésor public: Bordereaux différents, An VII-An XI., 1798-1803
- 13 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Enregistrement et Domaines: Inventaire des meubles des églises et couvents, An VI., 1797-1798
- 14 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Vente des domaines nationaux (surtout procurations), An V-An XI., 1796-1803
- 15 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Domaines: biens des émigrés, 1794-1810., 1794-1810
- 16 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Liste de biens d'émigrés, de couvents, de nationaux, de Français, etc. (Flandre, Brabant, Liège, etc.), 1794-1795., 1794-1795
- 17 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Corporations religieuses supprimées (par Joseph II et An IV). Émigrés., 1795-1796
- 21 Police (voir aussi nos 61-62). Papiers de Conrad Hansony (commissaire de police de la 1ère section de Bruxelles), An VII-An VIII (Voir 23)., 1798-1800
- 23 Tribunal de 1ère Instance - divers, 1809-1812. Commissariat de police de Bruxelles (voir 21), An VI-An VIII., 1797-1812
- 24 Tribunal de Nivelles, canton de Bautersem - Registres des lettres d'envoi par le commissaire du Directoire exécutif près la municipalité du Canton, An VI-An VIII., 1797-1800
- 29 Canton de Louvain, Commission des Hospices civils - Enfants abandonnés, An VIII., 1799-1800
- 32 Administration de l'Arrondissement de Namur. Tables des pauvres des Communes: biens et revenus, An III., 1794-1795
- 32 Requête de la corporation supprimée des bateliers d'Aarschot, An IV., 1795-1796
- 33 Papiers de l'Administrateur Le Camus Règlement pour le service des hôpitaux militaires, An IV., 1795-1796
- 36 Papiers de l'Administrateur Le Camus Papiers de l'Administrateur Le Camus Hôpital militaire de Bruxelles. Hôpital St. Pierre, An VI-An VII., 1797-1799
- 37 Papiers de l'Administrateur Le Camus Hôpital militaire de Bruxelles. Hôpital St. Pierre, An VI., 1797-1798
- 41 Papiers de l'Administrateur Le Camus Registre de comptabilité en effets et denrées pour le garde-magasin de l'Hôpital militaire de Fervacques (Saint-Quentin, France), An II., 1793-1794
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