Inventaire des archives de la Jointe des Administrations et des affaires des subsides, D. Brouwers, Travaux du cours pratique d'archivéconomie...(1936) / A. Bousse
- 145 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Pièces antérieures à l'établissement de la Jointe concernant les subsides et impôts. Copie des actes d'accord et de consentement des subsides et impôts de Brabant et les lettres au Chancelier et Conseil de Brabant. 1732-1738., 1732-1738
- 146 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Pièces antérieures à l'établissement de la Jointe concernant les subsides et impôts. Copie des actes d'accord et de consentement des subsides et impôts de Brabant et les lettres au Chancelier et Conseil de Brabant. 1739-1744 et 1765-1766., 1739-1766
- 147 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Doubles des formulaires remis au pensionnaire de Cock, pour la rencontre des subsides de Brabant. 1787., 1787-1787
- 148 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Documents antérieurs à l'établissement de la Jointe, concernant les comptes du Duché de Brabant en général. 1663. 1730-1756., 1663-1756
- 149 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Différend entre les villes de Flandre et les États Brabant, relatif à la levée des impôts sur les bières brabançonnes. 1775-1777., 1775-1777
- 150 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Différend entre les villes de Flandre et les États Brabant, relatif à la levée des impôts sur les bières brabançonnes. 1780-1787., 1780-1787
- 151 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Notes et fragments ayant servi à M. de Wavrans pour la rédaction de son rapport sur la comptabilité des États Brabant. Pièces antérieures à l'établissement de la Jointe. 1702-1766., 1702-1766
- 152 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Notes et fragments ayant servi à M. de Wavrans pour la rédaction de son rapport sur la comptabilité des États Brabant. Pièces antérieures à l'établissement de la Jointe. 1702-1766., 1702-1766
- 153 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Notes et fragments ayant servi à M. de Wavrans pour la rédaction de son rapport sur la comptabilité des États Brabant. Pièces antérieures à l'établissement de la Jointe. 1702-1766., 1702-1766
- 154 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Documents concernant l'audition des comptes États de Brabant. Rapport du commissaire avec les pièces jointes. Rapport. 1769., 1770-1787
- 155 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Documents concernant l'audition des comptes États de Brabant. Rapport du commissaire avec les pièces jointes. Pièces jointes. 1702-1776., 1702-1787
- 156 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Rapport, avec pièces jointes, de M. Leclerc sur le coulement des comptes des États de Brabant pour. l'année 1780. 1783., 1780-1787
- 157 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Rapport et pièces concernant l'audition des comptes de 1785 par M. Leclerc., 1780-1787
- 158 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Papiers de M. Leclerc, commissaire aux comptes des Etats de Brabant, concernant les impôts et le coulement des comptes des États de Brabant., 1780-1787
- 159 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Actes concernant les validations militaires sur les subsides 1783, 1784, 1785., 1780-1787
- 160 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Rapport et règlement pour la meilleure perception des impôts sur les brandevins et tabacs dans les petites villes et au plat `pays de Brabant. 1786., 1780-1787
- 161 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Rapport et pièces jointes, relativement aux moyens de prévenir les fraudes qui se commettent par les Terres Franches dans les impôts en Brabant. 1786., 1780-1787
- 162 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Rapport, ensuite de la commission du Chancelier de Brabant, à l'assemblée des Etats de Brabant de 1785 et 1786, concernant l'administration financière., 1780-1787
- 163 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Documents concernant le coulement des comptes des États de Brabant. 1791-1794., 1780-1794
- 164 Documents relatifs aux Etats de Brabant. Comptabilité des Etats de Brabant. Rapport sur l'administration financière des États de Brabant. Première partie du rapport (en minute) concernant l'audition des comptes. 1769., 1769-1787
1.177 gevonden, 141 t/m 160 getoond, pagina 8 van 59