Varia de la 4e section / A. Cosemans
- 1 Inspection générale de la gendarmerie impériale. Liste des déserteurs ou conscrits fuyards, 1805-1806., 1805-1806
- 2 Conscription, maison de détention de Vilvorde, 1807-1810., 1807-1810
- 3 Suite de l'Instruction générale. Recettes et dépenses de la conscription, 1811., 1811-1811
- 8 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Trésor public: Bordereaux différents, An VII-An XI., 1798-1803
- 9 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Préfecture de la Dyle, contributions, arrêté, An XII, 25 nivôse (16 janvier 1804)., 1803-1804
- 14 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Vente des domaines nationaux (surtout procurations), An V-An XI., 1796-1803
- 15 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) Domaines: biens des émigrés, 1794-1810., 1794-1810
- 18 Contributions, Enregistrement et Domaines, Biens nationaux (voir aussi n°s 52-54) 1er Registre des déclarations des Religieux supprimés du 9 Pluviôse An IX (29 janvier 1801)., 1800-1801
- 20 /1 Police (voir aussi nos 61-62). Mairie de Bruxelles. Dépenses de 1814., 1814-1814
- 20 /2 Police (voir aussi nos 61-62). Mairie de Bruxelles. Dépenses de 1814., 1814-1814
- 21 Police (voir aussi nos 61-62). Papiers de Conrad Hansony (commissaire de police de la 1ère section de Bruxelles), An VII-An VIII (Voir 23)., 1798-1800
- 22 Requêtes apostillées, mars 1809., 1809-1809
- 23 Tribunal de 1ère Instance - divers, 1809-1812. Commissariat de police de Bruxelles (voir 21), An VI-An VIII., 1797-1812
- 24 Tribunal de Nivelles, canton de Bautersem - Registres des lettres d'envoi par le commissaire du Directoire exécutif près la municipalité du Canton, An VI-An VIII., 1797-1800
- 25 Tribunal de Nivelles, canton de Perwez - Comptes du bureau de Bienfaisance, 1806-1807., 1806-1807
- 26 Comptes des Église et Tables des Pauvres à Tubize, Clabecq, Sart-Dame-Aveline, Houtain-le-Mont et Houtain-le-Val (voir aussi nos 71, 74), 1805-1815., 1805-1815
- 26 /BIS Comptes rendus au maire et au bureau de bienfaisance de Vollezele - canton d'Hérinnes, 1800-1801., 1800-1801
- 27 Correspondance concernant la fourniture d'une cloche à l'église de Tubize, par Van den Gheyn de Louvain, 1812., 1812-1812
- 27 /BIS Correspondance concernant le Bureau de bienfaisance de Biez, An X., 1801-1802
- 29 Canton de Louvain, Commission des Hospices civils - Enfants abandonnés, An VIII., 1799-1800
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