Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1432 /163 1432, 17 juin (F). Mention des lettres de cette date, par lesquelles le duc de Brabant Philippe [le Bon] confirma en faveur de Costen de Ranst et de Jehanne, sa femme, soeur naturelle de la duchesse Jehanne de Brabant, la donation qui leur avait été faite par celle-ci le 11 janvier 1392 [voyez l'analyse n° 6710] et confirmée par lettres du duc Antoine de Brabant du 29 novembre 1411 [voyez l'analyse n° 8852].
- 1432 /243 1432, 10 septembre (N). Thomaes Heenkenshoet, Claes de Hont dit van Batenborch, Willem de Zwaef et Jan Tserhenrix dit Coppens, mambours et proviseurs des pauvres de la paroisse Sainte-Gudule, reconnaissent avoir reçu au nom des dits pauvres de Jan Coels, receveur du duc en cette ville, la somme de 1334 livres paiement pour prix de rachat de 66 livres 14 escalins paiement de cens et rentes héréditaires dus aux dits pauvres sur des héritages qui ont été enclavés dans le parc de l'hôtel du duc en cette ville, et qui avaient appartenu aux personnes ci-après nommées: maître Jan de Bonte, chantre et chanoine de l'église Sainte-Gudule, Gielis van Lille, Jan van Wouwe, Gelden Golle, Jan Lievens, Peter Moerman, Henrick van Pede, Henrick Boydens et Willem Phagote, forgeron.
- 1432 /249 17 septembre, Anvers (N). Philippe [le Bon] fait connaître les clauses de l'accord conclu en son nom par les conseillers de Brabant et la Chambre des Comptes à Bruxelles avec Jeanne van Steynvoert, veuve d'Arnds van Crayenhem, en son vivant chevalier, seigneur de Grobbendonk, et ses amis, au sujet de quelques sommes d'argent, tant en capital qu'en arrérages, que la dite veuve prétendait lui être dues en vertu de diverses lettres respectivement datées de Bruxelles, 29 mars 1398; Anvers, 6 juillet 1421; Louvain, 6 juillet 1430 et Bruxelles, 13 août 1431.
- 1432 /279 1432, 6 décembre (N). Godeveert vanden Eynde, chapelain héréditaire de la chapellenie de la Sainte-Croix, fondée en l'église Saint-Nicolas, Jan de Raet et Arnt vander Schueren, proviseurs des pauvres de la dite église, reconnaissent avoir reçu du receveur du duc de Brabant à Bruxelles, Jan Coels, le paiement intégral de ce qui était dû à la susdite chapellenie du chef de deux cens héréditaires respectivement acquis au profit de celle-ci par Jacob van Woude, menuisier, le 13 juillet 1385 et le 18 mai 1386, l'un de trois florins d'or par an à charge d'un héritage avec habitations, jardin et appartenances, appelé den Guldenen bodem et situé en dehors de l'ancienne porte Sainte-Gudule, dans de Lanternestraten entre les biens de feu Coelen Vedermans, de feu Marten vander Beken, fleschmakers et de Jan Lievens, héritage dont la dite chapellenie fut plus tard mise en possession pour cause de non-paiement du dit cens, l'autre de quatre florins d'or assigné sur un héritage avec habitation et dépendances, occupé jadis par feu Amelrec Taije et situé près du lieu dit Tellebert, entre les biens de Gielys van Waterloes et de Jan Vrederix sur un héritage avec verger et appartenances, situé à côté du Tellebert,entre les biens de Jan Voets, orfèvre, et Eustaes van Leyderbyest, sur un verger sis à proximité du même lieu dit, entre la Warantstrate, de Puttenborre,et sur d'autres biens situés en dehors de la Lakenpoirten, héritages qui ont été acquis par le duc en vue de l'agrandissement du parc de son hôtel à Bruxelles.
- 1432 /281 1432, 14 décembre (F). Thiebaut Trusson, garde de par le roi de France des sceaux de la prévôté de Sainte-Ménehould, déclare qu'Aubry Migicier, l'aîné, et Loys Berbis, jurés du dit roi en cette prévôté, ont ce jour, sous leurs signatures, délivré sur parchemin une ampliation de la copie que délivrèrent ceux du chapitre de Liége le 20 mai 1367, de la charte datée de Bruxelles, 3 juin 1356 [n° 915]. Signatures des susdits deux jurés.
- 1433 /10 1433, 2 février, Bruxelles (F). Philippe [le Bon], à la requête de Jean Lancelot de Walhain, abbé de Gembloux, après les avoir fait vérifier par le chancelier Jehan Bont, docteur en droit canon et civil, et quelques conseillers de Brabant, confirme, en les reproduisant textuellement, les lettres patentes de son cousin et prédécesseur au duché de Brabant, feu Philippe [Ier], datées de Louvain, 4 août 1429 [1429/136] dans lesquelles sont insérées celles données par le duc Jean [III] de Brabant à Bruxelles, le 28 août 1329 [A. VERKOOREN, Inventaire des chartes et cartulaires, IIe partie, Cartulaires, II (1312-1383), p. 31].
- 1433 /12 1433, 2 février (F). Mention des lettres de cette date, par lesquelles Philippe [le Bon] confirma en faveur des chartreux de Korsendonk les droits et rentes dont les avaient gratifiés Marie de Brabant et la duchesse Jehanne, sa sœur, respectivement par lettres des 9 mars 1385, 1er août 1398 [voyez l'analyse n° 7299] et 28 décembre 1399 [n° 7358].
- 1433 /75 1433, 4 juin Jean Mercatoris, garde des chartes des duchés de Brabant et de Limbourg, et Emond de Dynter, secrétaire du duc de Bourgogne [Philippe le Bon], délivrent des copies de 12 chartes, datées des 1er, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 14 et 15 septembre 1289, et analysées sous les nos 65 à 76 inclus, d'après un rôle, les contenant toutes, dressé par feu Thierri Gheerbode, en son vivant conseiller et garde des chartes de Flandre, et dont les originaux étaient conservés dans les archives du comté de Flandre.
- 1433 /79 1433, 10 juin (N). Peter de Beckere et Jan Rupens, maîtres de la Chambre de Comptes à Bruxelles attestent avoir collationné et trouvé conforme la copie de la charte de Wenceslas de Bohême, duc de Luxembourg, etc., et de la duchesse Jeanne, sa femme [datée de Malines 18 mars 1358 et analysée sous le n° 1707], copie faite par Peter van Meerbeke, clerc juré de la dite Chambre de Comptes.
- 1434 /50 1434, 24 juillet, Lille (N). Philippe [le Bon] ratifie et confirme, en les reproduisant de mot à mot, les lettres octroyées le 4 décembre 1300 [voyez l'analyse dans A. VERKOOREN, Inventaire des chartes et cartulaires, IIe partie, Cartulaires, I (800-1312), p. 202] par le duc Jean [II] de Brabant aux habitants de la franchise d'Oisterwijk.
- 1434 /51 1434, 24 juillet, Lille (N). Philippe [le Bon] confirme en les reproduisant textuellement les lettres de privilèges par son prédécesseur au duché de Brabant, Jean [III], aux habitants de la franchise d'Oisterwijk le 14 mars 1355 [voyez l'analyse dans A. VERKOOREN, Inventaire des chartes et cartulaires, IIe partie, Cartulaires, II (1312-1383), p. 84].
- 1434 /65 1434, 27 octobre (N). Copie d'un acte du 15 octobre 1389 transmise ce jour-là au Conseil de Brabant par Laureys Fyolet et consorts.
- 1431 /143 1431, 27 avril (N). Philippe le Bon, à la requête des habitants de Berg et de Steenokkerzeel, leur confirme, en les reproduisant textuellement, les chartes datées des 15 septembre 1248, 28 août 1290 et 18 août 1337 [respectivement analysées sous les nos 45, 146 et 480] qui avaient été confiées naguères au défunt chevalier Everard Bote pour être confirmées par le duc Antoine de Brabant, mais non restituées par lui ni par ses héritiers, et aux termes desquelles les susdits habitants avaient obtenu sous certaines conditions, pour les besoins de leur chauffage et le pâturage de leur bétail, le marais dit Laere, situé entre ces deux villages, et leur accordant l'exemption des aides et subsides.
- 1431 /145 1431, 27 avril (N). Philippe [le Bon] confirme et ratifie à la requête des habitants de Berg et de Steenokkerzeel (?) ( Hockensele), en les reproduisant textuellement, les chartes émanées de ses prédécesseurs au duché de Brabant, Henri [III], Jean [Ier] et Jean [III], respectivement datées de Louvain, le 15 septembre 1248, 28 août 1290 et Tervueren, 18 août 1337 [voyez les analyses nos 48, 146 et 450], en vertu desquelles fut octroyé aux dits habitants le marais dit Lare, situé entre ces deux localités, pour les besoins de leur chauffage avec droit de pacage, à charge de payer annuellement un cens de 40 livres de Louvain et deux gelines par feu; redevance moyennant laquelle leur fut accordée aussi l'exemption de toutes aides et contributions sauf de celles dues en temps de guerre, à l'occasion du mariage des enfants du duc et de l'admission de ses fils à la chevalerie. Par les mêmes lettres confirmatives le duc Philippe déclare que le fait d'avoir contribué au paiement de certaines aides ne leur pourra nuire en rien quant à la jouissance ultérieure de ce privilège.
- 1431 /172 1431, 3 juin, Bruxelles (N). Philippe le Bon, à la requête des religieux du couvent de Saint-Paul dit Rouge-Cloître, situé près d'Auderghem dans la forêt de Soignes, après les avoir fait examiner duement par le chancelier Jan Bont, docteur en droit canon et civil et chanoine de Cambrai, ainsi que par quelques conseillers de Brabant, leur confirme, en les reproduisant intégralement, les lettres du feu duc Philippe [Ier], son cousin et prédécesseur au duché de Brabant, datées de Bruxelles, 4 janvier 1428 [1428/15], contenant les textes dans l'ordre ci-après, de diverses lettres émanées des ducs et duchesse de Brabant, datées comme suit: Mons, 6 décembre 1418 [n° 9604]; Louvain, 31 août 1415 [n° 9284]; Bruxelles, 12 août 1387 [n° 6410]; Bruxelles, 17 juillet 1393 [n° 6771]; Bruxelles, 26 avril 1395 [n° 6848]; Bruxelles, 1er mai 1395 [n° 6849], Bruxelles, 16 juillet 1395 [n° 6857], Bruxelles, 7 décembre 1397 [n° 7213], Bruxelles, 12 avril 1398 [n° 7249]; Louvain, 20 septembre 1424 [n° 10.174]; Turnhout, 17 décembre 1421 [n° 9979].
- 1431 /181 1431, 10 juin, Bruxelles (N). Philippe [le Bon] déclare que, pour effectuer le rachat de la rente héritable de 400 livres monnaie de Louvain par an qui avait été assignée au profit de Jan, burgrave de Montfort, sur la recette de Louvain par lettres de son prédécesseur au duché de Brabant datées du 15 juillet 1340, il a vendu, avec le consentement de ceux des Trois États de ce duché, des rentes viagères sur la dite recette, et notamment une rente de 20 florins d'or du Rhin par an la vie durant de Henrick Potsuynsberge, fils de feu Mychiel et de Margareta Sroevers, dont celle-ci jouira la vie durant du dit Henricus.
- 1431 /224 1431, 13 juillet, Maastricht (N). Philippe le Bon, à la requête de Frederic van Remerstack et de Geertrude Happart, fille de feu Henrick, sa femme, auparavant veuve de Jan van Oud- Valkenburg, 1° confirme l'arrangement intervenu le 3 juin 1279 entre Walravius, seigneur de Montjoie et de Fauquemont (Valkenburg), d'une part, et Adam, seigneur de Borgharen, chevalier, et Henrick van Birclaer, d'autre part, au sujet du droit de rendre la justice au village d'Oud-Valkenburg - lettres qui furent scellées par le dit Walravius et par Goessen, seigneur de Born, Gossuin et Ogier Borgharen et Jan van Hafkisdale, chevaliers, et dont il reproduit le texte intégral [voyez l'analyse dans A. VERKOOREN, Inventaire des chartes et cartulaires, IIe partie, Cartulaires, I (800-1312), p. 148]; 2° ordonne à ses officiers et à ceux de son cousin Frederic, comte de Moers, de laisser la jouissance de leurs franchises aux habitants d'Oud-Valkenburg et l'usage de la garenne aux susdits conjoints en tant que de droit.
- 1431 /238 1431, 27 juillet, Bruxelles Philippe [le Bon] confirme et ratifie en faveur de l'ordre de l'hôpital Saint-Jean de Jérusalem, à la requête de frère Emond d'Emikhoven, maître de Chantraine, son conseiller, en la reproduisant intégralement, la charte donnée par son prédécesseur au duché de Brabant, feu Philippe, à Louvain, 31 août 1429 [voyez l'analyse n° 1429/176], confirmative elle-même de celle émanée de Wenceslas et Jeanne, datée de Bruxelles, 8 janvier 1381, y reproduite aussi mot à mot.
- 1431 /239 1431, 27 juillet, Bruxelles (F). Philippe le Bon, à la requête de son conseiller frère Emond de Emmechoven, maître de la commanderie de Chantraine, confirme et ratifie, en les reproduisant de mot à mot, la charte de Wenceslas et Jeanne, duc et duchesse de Brabant, etc., datée d'Ivoix, 26 juillet 1380 [voyez l'analyse n° 5678bis] et celle qui la confirme, émanée de feu Philippe, son prédécesseur au duché de Brabant, et datée de Louvain, 12 août 1429 [voyez l'analyse n° 1429/142].
- 1431 /243 1431, 27 juillet (F). Simple mention des lettres de cette date par lesquelles le duc de Brabant [Philippe le Bon] confirma au maître de Chantraine de l'ordre de Rhodes, les lettres de Wenceslas et Jehanne datées du 8 janvier 1381.
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