Administration de la Marine et de la Navigation intérieure. Inventaire des archives du Service de la Navigation intérieure, 1898-1991 (Versées en 2005)
- 164 1925.
- 165 1926 - 1929.
- 166 1931 - 1936.
- 167 1946 - 1956.
- 168 1961 - 1975.
- 169 Dossiers des séances du 29 juin 1951 et du 9 mai 1952, 1951 - 1952.
- 170 Dossier relatif à la commission d'exploitation des voies navigables, 1918 - 1922.
- 171 Contrats, 1919 - 1927.
- 172 Travaux des quatre sous-commissions, 1927 - 1937.
- 173 Dossier de la réunion de la commission technique, en date du 30 juin 1961, 1961.
- 174 Dossier des réunions de la commission de législation, 1964 - 1966.
- 175 Liste des membres de la commission des questions économiques et note relative au minimum d'équipage, examinée lors de sa séance du 29 mars 1963.
- 176 Dossier relatif aux questions sanitaires examinées par la quatrième sous-commission questions sociales et droit social et liste des membres de son comité directeur, 1908 - 1935 ; [après 1961].
- 177 1923 - 1939.
- 178 1946 - 1955.
- 179 Dossier relatif aux travaux de la sous-commission législation, [1924], 1947 - 1948.
- 180 Dossier relatif aux travaux de la sous-commission chargée de l'étude de la question de l'interruption de la navigation les dimanches et jours fériés, 1926 - 1932.
- 181 1934 - 1938.
- 182 1946 - 1949.
- 183 Étude de nouveaux critères pouvant remplacer la notion de surface de chauffe dans la détermination du minimum d'équipage à bord des remorqueurs, 1947 - 1948.
354 gevonden, 61 t/m 80 getoond, pagina 4 van 18