Inventaire des archives des Tribunaux auliques, - Cuvelier J., Inventaires des archives de la Belgiques...
- 1 a) Inventaire des archives trouvées dans la maison mortuaire de l'alcade baron de Nicolarts le 5 septembre 1736. b) Inventaire des titres, documents et prérogatives de l'alcade trouvés chez le greffier Desirant le 23 novembre 1736. c) Trois listes de procès des XVIIe et XVIIIe siècles.
- 2 Alcade : nominations, instructions, règlements. 1613-1780.
- 5 Lieutenant-prévôt. 1692-1773.
- 8 Procureurs : requêtes, admissions, règlements. 1694-1794.
- 11 Compagnies des archers et des hallebardiers: assesseur, privilèges, consultes, nominations, serments. 1606-1782.
- 12 Domestiques de la cour : décrets, règlements, requêtes, consultes. 1529-1749.
- 14 Vénerie de Boistfort : privilèges, requêtes. 1644-1740.
- 15 Borgendael et Bailles de la cour : ordonnances de police, requêtes, consultes. 1595-1772.
- 16 Registre de 1637-1638.
- 17 Registre de 1679-1681.
- 18 Registre de 1682-1691.
- 19 Registre de 1692-1693.
- 28 Condamnations volontaires et lettres exécutoriales. 1666-1786.
- 29 Lettres de tutelle, curatelle et autorisation. 1661-1789.
- 30 Lettres d'attache. 1628-1787.
- 31 Lettres de bénéfice d'inventaire. 1687-1740.
- 32 Lettres réquisitoriales de l'alcade. 1679-1785.
- 34 Lettres de justice diverses. 1650-1785.
- 35 Requêtes sans suite. XVIIe et XVIIIe siècles.
- 36 Actes passés devant le greffier : cautions, consignations, accords. 1678-1764.
1.489 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 75