Inventaire des archives de la commune de Rance, XVIIIe siècle-1953
- 41 Livraison aux troupes. an III-1815.
- 42 Logement des armées françaises. 1831.
- 43 Droit de barrière. 1883-1890.
- 44 Ordonnance portant établissement d'un droit de patente. 11 février 1816.
- 45 Instruction sur le mode d'exécution de l'ordonnance du 11 février 1816 relative au droit de patente, Mons. s.d.
- 46 Indicateur alphabétique à l'usage des fonctionnaires chargés de l'exécution de l'ordonnance sur les patentes du 11 février 1816. Bruxelles. s.d.
- 47 Loi du 21 mai 1819 contenant une nouvelle ordonnance sur le droit de patente (journal officiel du Royaume des Pays-Bas, XIV).
- 48 Liste alphabétique des commerces, professions, industries et métiers compris dans la loi sur les patentes du 21 mai 1819, La Haye. 1819.
- 49 Loi du 28 juin 1822 relative à la contribution personnelle 'Journal Officiel du Royaume des Pays-Bas). XVIIIe siècle.
- 50 Règlement concernant les devoirs des fonctionnaires en général et en particulier des personnes appelées à concourir aux expertises, dénombrements et recensements pour la contribution personnelle. 28 juin 1822.
- 51 Loi du 6 avril 1823 portant modification et extension de l'ordonnance sur le droit de patente. 21 mai 1819.
- 52 Fragment de cadastre. s.d.
- 53 Compte des pauvres. 1778-1780.
- 54 Compte de l'église. 1778-1784.
- 55 Achat de maisons pour l'édification d'une salle d'école. 1838-1839.
- 56 Aménagement d'une salle d'école et logement de l'instituteur. 1839-1840.
- 57 Construction de l'école des filles. 1853-1855.
- 58 Construction et mobilier de l'école des garçons. 1874-1877.
- 59 Classe gardienne à l'école des filles. 1877-1885.
- 60 Devis estimatif des travaux à effectuer aux écoles communales. 1895-1897.
110 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 6