Varia de la 4e section / A. Cosemans
- 20 /1 Police (voir aussi nos 61-62). Mairie de Bruxelles. Dépenses de 1814., 1814-1814
- 20 /2 Police (voir aussi nos 61-62). Mairie de Bruxelles. Dépenses de 1814., 1814-1814
- 21 Police (voir aussi nos 61-62). Papiers de Conrad Hansony (commissaire de police de la 1ère section de Bruxelles), An VII-An VIII (Voir 23)., 1798-1800
- 22 Requêtes apostillées, mars 1809., 1809-1809
- 23 Tribunal de 1ère Instance - divers, 1809-1812. Commissariat de police de Bruxelles (voir 21), An VI-An VIII., 1797-1812
- 24 Tribunal de Nivelles, canton de Bautersem - Registres des lettres d'envoi par le commissaire du Directoire exécutif près la municipalité du Canton, An VI-An VIII., 1797-1800
- 25 Tribunal de Nivelles, canton de Perwez - Comptes du bureau de Bienfaisance, 1806-1807., 1806-1807
- 26 Comptes des Église et Tables des Pauvres à Tubize, Clabecq, Sart-Dame-Aveline, Houtain-le-Mont et Houtain-le-Val (voir aussi nos 71, 74), 1805-1815., 1805-1815
- 26 /BIS Comptes rendus au maire et au bureau de bienfaisance de Vollezele - canton d'Hérinnes, 1800-1801., 1800-1801
- 27 Correspondance concernant la fourniture d'une cloche à l'église de Tubize, par Van den Gheyn de Louvain, 1812., 1812-1812
- 27 /BIS Correspondance concernant le Bureau de bienfaisance de Biez, An X., 1801-1802
- 28 Hospices de Louvain, Formules.
- 29 Canton de Louvain, Commission des Hospices civils - Enfants abandonnés, An VIII., 1799-1800
- 30 Registre des recettes du receveur du Canton de Diest pour la Table des Pauvres de Webbecom-Assent, An XII., 1803-1804
- 31 La Hulpe - Archives locales (ancien n° 1176 de la Préfecture).
- 32 Administration de l'Arrondissement de Namur. Tables des pauvres des Communes: biens et revenus, An III., 1794-1795
- 32 Requête de la corporation supprimée des bateliers d'Aarschot, An IV., 1795-1796
- 33 Papiers de l'Administrateur Le Camus Règlement pour le service des hôpitaux militaires, An IV., 1795-1796
- 34 Papiers de l'Administrateur Le Camus Annotation des billets d'hôpital qui s'expédient aux Belges, 1802-1809., 1802-1809
- 35 Papiers de l'Administrateur Le Camus Hôpital militaire de Bruxelles. Hôpital St. Pierre.
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