Inventaire des archives de la commune de Rossignol. Dépôt 2011, 1799/1800 (an VIII) - 1977 (1979)
- 40 Dossier relatif à la nomination et à l'installation des élus. 1876-1974.
- 41 Procès-verbal du tirage au sort prescrit pour régler l'ordre de sortie des conseillers communaux. 1874.
- 42 Tableau présentant la composition du Conseil communal. 19 novembre 1896.
- 43 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal arrêtant le montant des jetons de présence. 1972.
- 44 Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal fixant le montant du traitement des échevins. 1965.
- 45 Expédition conforme d'un arrêté royal acceptant la démission de D.E. Hinque de ses fonctions de bourgmestre. 1897.
- 46 Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal fixant le traitement du bourgmestre. 1948, 1965.
- 822 Dossier relatif au classement des archives par l'Union des Villes et Communes belges. 1959-1960.
- 47 Convention conclue entre le Collège échevinal et le Centre informatique de gestion et de recherche (CIGER) chargeant ce dernier d'effectuer le calcul des salaires et traitements du personnel communal. 1970.
- 48 Dossier relatif au statut pécuniaire du personnel et aux diverses allocations octroyées. 1872-1973.
- 49 Pièces relatives à l'octroi de l'aide au rééquipement ménager. 1946-1950.
- 50 Dossier relatif aux indemnités octroyées aux préposés forestiers pour la numérotation et la classification des stères de bois, la surveillance des exploitations des coupes, la distribution des cordes de bois de chauffage aux affouagers ainsi que pour les prestations effectuées comme gardes ventes. 1956-1964.
- 51 Tableau présentant les statistiques du personnel communal enseignant et assimilé au 30 juin 1966. 1966.
- 52 Tableau présentant les statistiques du personnel communal autre que le personnel enseignant au 1er juillet 1966. 1966.
- 53 Tableaux produits dans le cadre du recensement du personnel inscrit au 30 juin 1969. 1969.
- 54 Procès-verbal de la prestation de serment du secrétaire communal nommé par le Conseil communal en séance du 4 juillet 1875. 1875.
- 55 Avis à la population présentant les conditions requises pour postuler pour les emplois de cantonnier-fontainier et de garde champêtre-appariteur. 1948, 1950.
- 56 Triage de Les Bulles (n° 54bis), 1955.
- 57 Triage de Rossignol (n° 66), 1953.
- 58 Dossier relatif au recrutement d'un cantonnier-fontainier. 1959-1960
824 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 42