Inventaire des archives de la commune de Moircy. Dépôt 2013, 1815-1977 (1980)
- 15 Contrat d'abonnement au réseau téléphonique d'Amberloup. 1953.
- 16 Pièces relatives à l'octroi de l'aide au rééquipement ménager à F. Thomas, receveur. 1950.
- 17 Grandjean Jules (appariteur), 1952.
- 18 Roche Julien (garde champêtre), 1951.
- 19 Pièces relatives aux suppléments de traitement octroyés au personnel enseignant. 1951-1955.
- 20 Pièces relatives à la révision des pensions du personnel enseignant. 1954-1955.
- 21 Achats, 1896-1975.
- 22 Échanges, 1901-1974.
- 23 Ventes, 1868-1974.
- 24 Dossier relatif à l'exploitation et à l'entretien du patrimoine forestier. 1889-1976.
- 25 Dossier relatif à la répartition et à la location publique de terres communales. 1899-1976.
- 26 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal et plan relatifs à la cession d'un excédent de voirie à Jules Boon et à l'échange d'un tronçon de chemin avec Théophile Habran. 1920-1921.
- 27 Dossier relatif aux locations de chasse. 1940-1969.
- 28 Dossier relatif à l'affouage. 1946-1964.
- 29 Pièces relatives à la cession, pour 99 ans et par la commune de Remagne, du droit d'usage d'une source d'eau potable sise à " La Houssière ". 1947-1955.
- 30 Plan de deux parcelles de bois et d'une parcelle de terre appartenant à la section de Moircy. 1954.
- 31 Acte notarié d'acquisition de parcelles réalisée en vue de permettre l'amélioration du chemin n° 39 dit " du Bois ". 1955.
- 32 Pièces relatives à la demande introduite par Joseph Jacquemin en vue d'acquérir un emplacement à bâtir au lieu-dit " Quétoite Roye ". 1959.
- 33 Copie d'un acte notarié relatif à la cession, par Gabriel Baudoin, du droit de passage d'une canalisation d'adduction pour la distribution d'eau dans sa pâture. 1971.
- 34 Dossier relatif à la cession d'emprises à la province en vue de l'amélioration de la route provinciale reliant Saint-Hubert à Martelange dans sa section Bonnerue‑Morhet. 1971-1972.
325 gevonden, 21 t/m 40 getoond, pagina 2 van 17