Inventaire des archives de la commune de Torgny. Dépôt 2014
- 1028 Demande introduite par Léon-François Janin d'autorisation d'établir une scierie à bois sur le cours d'eau dit " ruisseau de la grande fontaine " dans la traverse de la localité. 1893.
- 1042 Devis estimatif et procès-verbal de réception des travaux relatifs à l'établissement d'une pompe à eau. 1859-1866.
- 1043 Plan de travaux d'hygiène à exécuter sur le territoire communal. 1860.
- 1044 Dossier relatif aux travaux d'hygiène publique, notamment de distribution d'eau et de placement de bacs abreuvoirs. 1892-1894.
- 1045 Cahier des charges et détails estimatifs relatifs à la construction d'égouts. 1896-1897.
- 1046 Plan relatif à la construction de puisards. [XIXe siècle].
- 1047 Dossier relatif à la construction d'une fontaine à laver. 1899-1907.
- 1050 Devis, cahier des charges et plan relatifs au projet de construction d'une maison d'école pour filles. 1859-1863.
- 1051 Pièces relatives au projet de reconstruction du logement de l'instituteur. 1874-1881.
- 1057 Rapport et plan relatifs au projet de construction d'un presbytère et de ses dépendances. 1868-1876.
- 1058 Plan relatif à la reconstruction de l'escalier du cimetière. 1869.
- 1059 Plans relatifs à la construction d'un cimetière. 1882-1884.
- 1068 Copie de l'arrêté de la Députation permanente approuvant la décision du Conseil communal de supprimer un sentier traversant les propriétés de Jean-Jacques Cöhz Marsh et Joseph-Édouard Marsou. 1839.
- 1069 Déclaration de Jean-François-Gérard Jamin, cultivateur, par laquelle il s'engage à effectuer le transport et le rechargement de pierres pour la réparation de l'accotement sur les chemins reliant Torgny et les hauteurs de Lamorteau et le chemin intérieur menant à Ruette. 1861.
- 1698 Atlas des chemins. 1878.
- 1699 Loi du 7 mai 1877. 1885.
- 1162 Lettre du commissaire d'arrondissement sollicitant l'envoi d'un projet de budget scolaire relatif au décret communal d'établissement d'une école pour adultes. 1867.
- 1175 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal fixant le taux de rétribution des élèves fréquentant les écoles communales. 1879.
- 1252 Listes d'animaux morts de maladies contagieuses et listes de taureaux en âge de faire la saillie approuvés, refusés, ajournés ou non présentés aux expertises. 1886-1961.
- 1253 Plans et profil relatifs à la réglementation et à l'apposition d'un clou de jauge à l'usine dite " moulin de Torgny " appartenant à Pierre Gaule. 1880.
266 gevonden, 161 t/m 180 getoond, pagina 9 van 14