Inventaire des archives de l'école de droit de Bruxelles (1806-1817)
- 1 Procès-verbal de l'installation de l'école spéciale de droit à Bruxelles, la 25 mars 1806. 1 brochure imprimée chez J. Mailly, Bruxelles, 1806
- 2 Registre aux délibérations du bureau d'administration de l"école spéciale de droit, 7 avril 1806 - 18 janvier 1812
- 3 Programmes des cours depuis 1807 jusqu'en 1817
- 4 Correspondance entre le directeur de l'école de droit et l'inspecteur général des Ecoles de droit de Bruxelles, Strasbourg et Coblence, J.F. Beyts, 1806-1811
- 5 Correspondance avec le grand maître de l'Université impériale, à Paris, 1809-1811
- 6 Correspondance avec le grand juge ministre de la Justice à Paris, 1806
- 7 Correspondance avec le ministre de l'Intérieur de la Justice, à Paris, 1806
- 8 Correspondance avec le recteur de l'Académie de Bruxelles, 1810-1812
- 9 Correspondance avec le maire de Bruxelles, 1806
- 10 Correspondance avec le préfet du département de la Dyle, 28 juillet 1806 - 21 juin 1809
- 11 Correspondance avec le gouvernement hollandais, 1817
- 12 Correspondances diverses, 1806-1816
- 13 Instructions et correspondance concernant la comptabilité de l'école, 1810-1815
- 14 1 avril 1806 - 15 avril 1810
- 15 15 juin 1810 - 31 janvier 1814
- 16 1 avril 1814 - 27 juillet 1817
- 17 Relevés trimestriels du registre aux inscriptions, avril 1806-novembre 1814
- 18 Relevés semblables par trimestre et par département, avril 1806-octobre 1811
- 19 Liste générale des étudiants en droit inscrits dans l'école spéciale et postérieurement dans la faculté de droit, 1806-1817
- 20 Liasse de certificats d'inscription, 1817
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