Inventaire des archives de la régie des droits réunis (1804-1814).
- 1 Correspondance générale, 1811.
- 2 Registre de correspondance (envoyée), 1810.
- 3 Registre de correspondance (envoyée), 1812-1813.
- 4 Registre mémorial des affaires contentieuses, 1810-1812.
- 4 /BIS Taxations, 1810.
- 5 Quittances des droits (journal général des recettes). Formules.
- 6 Recette de Vilvorde: journal général des recettes, 1814.
- 7 Recette de Vilvorde: compte ouvert des cabaretiers, sans date.
- 8 Registre des recettes, 1812.
- 9 Registre des recettes, 1812. Bureau de Bruxelles.
- 10 Registre des recettes, 1812.
- 11 Registre des recettes, 1813.
- 12 Registre des acquits-à-caution (non utilisé).
- 13 Livret de débitant (non utilisé).
- 14 Ventes journalières (non utilisé).
- 15 Registre de perception (non utilisé).
- 16 Bulletins d'expédition (non utilisé).
- 17 Bureau d'Yssche, 1812.
- 18 Registre des congés à délivrer aux fabricants pour le transport des cartes à portrait français à l'intérieur de l'Empire, 1812.
- 19 Registre des congés à délivrer aux fabricants pour le transport des cartes à portrait français à l'intérieur de l'Empire, portrait étranger à l'extérieur de l'Empire, 1812.
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