Inventaire des archives de la Cour féodale de Brabant, t. II
- 974 Liste d'avocats et de procureurs de la cour féodale, de 1700-1764.
- 977 /A Minutes de journaux de recette des droits de reliefs, de 1749-1786.
- 977 /B Minutes de journaux de recette des droits de reliefs, de 1749-1786.
- 978 Pièces de comptabilité, de 1729-1795.
- 979 Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1701-1725.
- 980 /A Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1732-1749.
- 980 /B Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1732-1749.
- 981 /A Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1751-1759.
- 981 /B Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1751-1759.
- 982 Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1761-1790.
- 984 /A Grosse liasse d'actes de procurations de fiefs pour relever de fiefs et remplir d'autres devoirs à la cour féodale, de 1470-1754.
- 984 /B Grosse liasse d'actes de procurations de fiefs pour relever de fiefs et remplir d'autres devoirs à la cour féodale, de 1470-1754.
- 985 Minutes d'actes de reliefs, de 1747-1771.
- 986 Liasse d'actes d'arrêts sur des fiefs, de 1774-1795, plus quelques-uns de 1724-1752.
- 987 Petite liasse d'actes de cassion d'arrêts sur des fiefs, dee 1662-1794.
- 988 Procurations pour faire casser des arrêts de l'espèce susdite, de 1764-1794.
- 989 /A Une très forte liasse composée de lettres d'avertissement (waerschouwbrieven) adressées aux feudataires qui avaient négligé de faire le relief de leurs fiefs, de 1586-1795. Il y a une partie de ces lettres transcrite dans de cahiers, d'autres se composent de lettres imprimées, d'après une formule adoptée par la cour féodale.
- 989 /B Une très forte liasse composée de lettres d'avertissement (waerschouwbrieven) adressées aux feudataires qui avaient négligé de faire le relief de leurs fiefs, de 1586-1795. Il y a une partie de ces lettres transcrite dans de cahiers, d'autres se composent de lettres imprimées, d'après une formule adoptée par la cour féodale.
- 990 Une grosse liasse d'actes de ventes, de partages, etc., la plupart enregistrés à la cour féodale, et appartenant au XVIIe et au XVIIIe siècle.
- 990 /A Une grosse liasse d'actes de ventes, de partages, etc., la plupart enregistrés à la cour féodale, et appartenant au XVIIe et au XVIIIe siècle.
57 gevonden, 21 t/m 40 getoond, pagina 2 van 3