Inventaire des archives du commissariat d'arrondissement de Nivelles. Dossiers généraux - Milice - Dossiers relatifs à la vie communale. Versement 1990 (1824-1988)
- 163 Pièces concernant la location de terrains appartenant à l'institution. 1860-1929.
- 7356 Pièces concernant le secrétariat communal. 1863-1975.
- 7358 Pièces concernant le receveur communal et sa comptabilité. 1826-1967.
- 7364 Pièces concernant le règlement de police et son application. 1894-1966.
- 7365 Appartenant au bureau de bienfaisance ou à la commission d'assistance publique, 1854-1951.
- 7366 Appartenant aux hospices, 1894-1919.
- 7367 Pièces concernant l'acquisition de biens par la commune. 1878-1912.
- 7368 Pièces concernant l'aliénation de biens appartenant au bureau de bienfaisance ou à la commission d'assistance publique. 1882-1938.
- 7369 Pièces concernant la location de droits de chasse sur des propriétés appartenant à la Commission d'assistance publique. 1871-1938.
- 7371 Pièces concernant l'entretien et la gestion de la voirie, des expropriations et la construction de bâtiments. 1899-1968.
- 7372 Pièces concernant le cimetière communal, l'église et le presbytère. 1882-1966.
- 7390 Pièces concernant le receveur du bureau de bienfaisance. 1833-1908.
- 7397 Pièces concernant le receveur communal et sa comptabilité. 1837-1971.
- 7398 1834-1835.
- 7399 1838-1887.
- 7400 1887-1954.
- 7402 Pièces concernant les gardes champêtres auxiliaires. 1872-1921
- 7405 Pièces concernant l'échange et l'aliénation de biens appartenant à la commune. 1889-1910.
- 7407 Pièces concernant l'entretien et la gestion de la voirie et les travaux publics. 1852-1974.
- 7439 Pièces concernant le receveur du bureau de bienfaisance de Dion-le-Mont. 1885-1908.
1.163 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 59