Inventaire des archives de la commune de Fontenoille. Dépôt 2011, 1797-1977 (1978)
- 1 Registre aux délibérations et aux actes des agents municipaux de la commune. 28 mai 1797 - 19 octobre 1800 (27 vendémiaire an IX).
- 3 État des vacations du maire. 1800-1801 (an IX).
- 5 10 août 1896 - 1er avril 1914.
- 6 31 janvier 1897 - 6 octobre 1898.
- 8 Extraits des registres aux délibérations du Conseil communal et échevinal. 1896-1975.
- 9 Extraits du registre aux délibérations du Conseil communal, procès-verbaux, pièces à l'appui et documents afférents. 1897-1909.
- 18 1897
- 19 1898
- 20 1899
- 38 Plan représentant les biens appartenant à la commune de Sainte-Cécile. 1846.
- 39 Morceau d'un plan représentant le bois communal de Fontenoille. [XIXe siècle].
- 40 Copie conforme d'un plan et division des terres communales appartenant à la section de Fontenoille, commune de Sainte-Cécile, dressé en 1847. 1905.
- 239 1813
- 240 1897
- 291 Règlement de compte entre les communes de Fontenoille et Sainte-Cécile. 1898.
- 296 Tableau d'assemblage du plan cadastral parcellaire de la commune de Fontenoille. 1817.
- 297 1819-1824.
- 298 1825-1828.
- Livres journaux des mutations de la commune. 1832-1843.
- 300 Table alphabétique des propriétaires inscrits à la matrice cadastrale. 1897-1915.
34 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 2