Inventaire des archives de la Commune de Frasnes-lez-Buissenal / p. 55-59.
- 26 Correspondance communale, 14 juillet 1871 - 6 mars 1902.
- 27 Correspondance communale, 21 juillet 1902 - 5 décembre 1912.
- 28 Correspondance communale, 6 décembre 1912 - 29 octobre 1925.
- 29 Correspondance communale, 27 septembre 1925 - 21 octobre 1938.
- 33 Sommier des recettes de rentes du Bureau de bienfaisance (d'après un sommier ancien), s.d. [XIXe s.].
- 35 Compte du Bureau de bienfaisance, 1920.
- 40 Minutes de l'état civil, 1900 - 1917.
- 41 Minutes de l'état civil, 1917 - 1929.
- 42 Minutes de l'état civil, 1929 - 1947.
- 50 Registre des actes d'autorisations pour Fabriques et usines, 29 septembre 1857 - 15 mars 1930.
- 53 Allocations compensatoires, 1949.