Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
Le voisinage de la chapelle de Sainte-Catherine du " Hoyhecken nederwaerts totte Keyser ende St-Lievenspoorte " à Gand (demandeurs devant le Conseil de Flandre) c. La dame abbesse et les religieuses du couvent de Nieuwenbossche à Gand, le chapitre de l'église cathédrale de Saint-Bavon à Gand, et Pieter Sanders (défendeurs devant le Conseil de Flandre). Cimetière et administration des biens de la chapelle de Sainte-Catherine à Gand après 1635.
Inventarisnummer 109 bevat 1can .
Jenne (aussi : Jehenne) de Richardot, princesse de Steenhuize, dame de Avelgem, Beaulieu, etc. (demanderesse devant le Conseil de Flandre) c. L'évêque de Tournai (défendeur devant le Conseil de Flandre). Juridiction après 1639.
Inventarisnummer 115 bevat 1can .
Erasmus van Daele, chanoine régulier de l'abbaye de Saint-Calixte à Cysoing (Cysoncq, Chisong) et prévôt de la prévôté de Hertsberge dans la paroisse de Oostkamp (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Anthoine van Coudenhove (Cauwenhove), seigneur de Overmere, c.s. (défendeurs devant le Conseil de Flandre). Possession de terrains 1642.
Inventarisnummer 120 bevat 1can .
La dame abbesse de Nieuwenbossche à Gand (appelante) c. Sebastien Dhane (aussi : d'Hane), seigneur de Heusden etc. (intimé). Hallage (" Marckgelt ") 1659-1668.
Inventarisnummer 158 bevat 1can .
Augustinus van Meulene, prévôt de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Les échevins de la " Keure " de la ville de Gand (défendeurs devant le Conseil de Flandre). Juridiction dans la seigneurie de Saint- Pierre après 1686.
Inventarisnummer 250 bevat 5cans .
Les échevins de la " Keure " de la ville de Gand (appelants) c. Le prévôt de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand (intimé). Juridiction au Vieux Marché aux Poissons à Gand 1707-1711.
Inventarisnummer 305 bevat 9cans , u ziet de eerste 6.
Troisième partie.
Inventarisnummer 431 bevat 13cans , u ziet de eerste 6.
Seconde partie.
Inventarisnummer 463 bevat 22cans , u ziet de eerste 6.
Le doyen et le chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame à Tournai et le prévôt, le doyen et le chapitre de l'église collégiale du Saint-Sauveur à Harelbeke [appelants] (défendeurs devant le Conseil de Flandre) c. Le bailli, le bourgmestre et les échevins de la ville de Eeklo [intimés] (demandeurs devant le Conseil de Flandre). Frais de l'agrandissement de l'église de Eeklo après 1774.
Inventarisnummer 499 bevat 20cans , u ziet de eerste 6.
Le béguinage de Sainte-Elisabeth [i.e. le grand béguinage] à Gand [demandeurs devant le Conseil de Flandre] c. Frederick Versteghen et Jan Vander Venne c.s. [les habitants des maisons qui longent la " Sinte-Lysbettengracht "] [défendeurs devant le Conseil de Flandre]. Possession de terrains le long de la " Sinte-Lysbettengracht " après 1586.
Inventarisnummer 528 bevat 1can .