Inventaire des archives de la Commune de Warneton / R. Gahide.
BE-A0527_700086_701324_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0527 /
P1/63
Het Rijksarchief in België
1988
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0527 / P1/63
Naam archiefblok
- Commune Warneton
Periode
1792 - 1871
Gemeenten (P1)
Laatste inventarisnummer
2125
Omvang geïnventariseerd
18.6 m
Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Tournai
Archiefvormers
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 41 Fixation du tarif général pour le transport de marchandises par portefaix, 1809. 1809-1809 1 imprimé
- 45 Pièces retirés de l'ancien greffe. État des pièces levées par Félix Bailleux, 1802. 1802-1802 1 pièce
- 105 Correspondance échangée avec l'administration générale de la Flandre occidentale, 1793. 1793-1793 1 liasse
- 106 Correspondance échangée avec l'administration générale de la Flandre occidentale, 1794. 1794-1794 1 liasse
- 107 Correspondance échangée avec l'administration générale de la Flandre occidentale, 1795. 1795-1795 1 liasse
- 115 Correspondance échangée avec le préfet du département de la Lys, 1800 - 1801. 1800-1801 1 liasse
- 116 Correspondance échangée avec le préfet du département de la Lys, 1801 - 1802. 1801-1802 1 liasse
- 119 Correspondance échangée avec le sous-préfet du département de la Lys, 1803 - 1804. 1803-1804 1 liasse
- 120 Correspondance échangée avec le sous-préfet du département de la Lys, 1804 - 1805. 1804-1805 1 liasse
- 130 Correspondance échangée avec le sous-intendant de la province de Flandre occidentale, 1815. 1815-1815 1 liasse
- 131 Correspondance échangée avec le sous-intendant de la province de Flandre occidentale, 1816. 1816-1816 1 liasse
- 132 Correspondance échangée avec le sous-intendant de la province de Flandre occidentale, 1817. 1817-1817 1 liasse
- 133 Correspondance échangée avec le sous-intendant de la province de Flandre occidentale, 1817. 1817-1817 1 liasse
- 134 Correspondance échangée avec le sous-intendant de la province de Flandre occidentale, 1818. 1818-1818 1 liasse
- 135 Correspondance échangée avec le commissaire du directoire executif, 1795 - 1796. 1795-1796 1 liasse
- 136 Correspondance échangée avec le commissaire du directoire executif, 1796 - 1797. 1796-1797 1 liasse
- 137 Correspondance échangée avec le commissaire du directoire executif, 1797 - 1798. 1797-1798 1 liasse
- 138 Correspondance échangée avec le commissaire du directoire executif, 1798 - 1799. 1798-1799 1 liasse
- 139 Correspondance échangée avec le Ministère de la Guerre et de l'Intérieur, 1797 - 1798. 1797-1798 1 liasse
- 140 Correspondance échangée avec le Ministère de la Guerre et de l'Intérieur, 1798 - 1799. 1798-1799 1 liasse
- 156 Assemblées. Procès-verbaux de l'assemblée primaire de la commune et canton de Warneton, 2 mars 1797 - 7 septembre 1798. 1797-1798 3 pièces, 1 cahier
- 159 Assemblées. Assemblées sectionnaires. Désignation des lieux de réunion, 1811 - 1813. 1811-1813 3 pièces, 1 cahier
- 160 Assemblées. Assemblées des députés de la Westflandre. Correspondance, 1792 - 1795. 1792-1795 1 liasse
- 169 Personnel. Remplacement de Modeste Delva, décédé, au sein du Conseil de Régence, 1818. 1818-1818 1 pièce
- 171 Personnel. Nomination de Pierre François Bonduelle comme échevin de l'État civil, 1827. 1827-1827 1 pièce
- 180 Personnel. État des professions exercées par les membres du Conseil municipal, 1837. 1837-1837 2 pièces
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