Verbond der Gasnijverheid (FIGAS)

Inventaris van het archief van Figas (Verbond der Gasnijverheid)

BE-A0545_724280_807600_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0545 / I 67
Het Rijksarchief in België
2024
This finding aid is written in French.

Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0545 / I 67

Naam archiefblok

Verbond der Gasnijverheid (FIGAS)
Fédération de l'Industrie du Gaz (FIGAZ)

Periode
1945-2003

Rubriek
Particuliere organisaties met een ideologisch en politiek doel (U)

Omvang geïnventariseerd
21.00
m

Laatste inventarisnummer
460.00

Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Sélections et éliminations

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Contrôle de la description

Annexes

Table des sigles et abréviations

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Constitution de Figaz, statuts, statut du secteur du gaz
II. Assemblée générale
III. Conseil d'administration
IV. Comité de direction
V. Relations avec les membres
VI. Organisation et administration
VII. Sections, commissions et groupes de travail internes
- A. Commission de contact production-transport-distribution
- B. C.T.D.-Gaz (section de Figaz pour la coordination du transport et de la distribution)
  - 1. Procès-verbaux de réunions
  - 2. Courrier, documents expédiés aux membres
    92 - 127 Courrier expédié par C.T.D.-Gaz. 1972-2001.
    92 février-mai 1972. 1 liasse
    93 juin décembre 1972. 1 liasse
    94 décembre 1972-février 1973. 1 liasse
    95 février-septembre 1973. 1 liasse
    96 septembre-décembre 1973. 1 liasse
    97 janvier-juin 1974. 1 liasse
    98 juin-octobre 1974. 1 liasse
    99 octobre 1974-mars 1975. 1 liasse
    100 mars-mai 1975. 1 liasse
    101 mai-octobre 1975. 1 liasse
    102 octobre 1975-janvier 1976. 1 liasse
    103 février-avril 1976. 1 liasse
    104 avril-octobre 1976. 1 liasse
    105 octobre 1988-janvier 1989. 1 liasse
    106 janvier-mars 1989. 1 liasse
    107 mars-mai 1989. 1 liasse
    108 juin-août 1989. 1 liasse
    109 août-novembre 1989. 1 liasse
    110 novembre-décembre 1989. 1 liasse
    111 décembre 1989-mars 1990. 1 liasse
    112 mars-avril 1990. 1 liasse
    113 avril-mai 1990. 1 liasse
    114 juin-août 1995. 1 liasse
    115 juillet-octobre 1995. 1 liasse
    116 novembre 1995-mai 1996. 1 liasse
    117 mai-septembre 1996. 1 liasse
    118 octobre 1996-mai 1997. 1 liasse
    119 mai-octobre 1997. 1 liasse
    120 novembre 1997-mai 1998. 1 liasse
    121 mai-octobre 1998. 1 liasse
    122 octobre 1998-avril 1999. 1 liasse
    123 avril-septembre 1999. 1 liasse
    124 octobre 1999-mars 2000 1 liasse
    125 mars-septembre 2000 1 liasse
    126 septembre 2000-avril 2001 1 liasse
    127 mai-décembre 2001 1 liasse
    128 - 180 Documents que C.T.D.-Gaz envoie à ses membres : procès-verbaux de réunions, procès-verbaux des réunions de contact Intermixt - C.T.D.-Gaz, notes pour la commission " gaz naturel " du Comité de Contrôle de l'Électricité et du Gaz, procès-verbaux de comités internes comme le comité financier, prévisions de résultats des intercommunales, prévisions de répartition bénéficiaire du secteur, notes thématiques relatives à la conversion au gaz naturel. 1964-2003.
    181 - 182 Documents divers ayant circulé dans le cadre de préparation de réunion de la C.T.D.-Gaz. 1993-1995.
  - 3. Relations avec le Comité de Contrôle de l'Électricité et du Gaz
  - 4. Relations avec les pouvoirs publics
  - 5. Relations avec d'autres organismes
- C. Section " production, grand transport "
- D. Groupe de travail " chauffage urbain dans l'agglomération bruxelloise "
- E. Groupes de travail " tarification ", " facturation ", " indexation " et " compétitivité "
- F. Groupes de travail liés au transport et à la distribution du gaz
- G. Consommation, utilisation du gaz
VIII. Communication, relations publiques
IX. Relations avec d'autres organismes
X. Fonds de financement du gaz naturel

Vaste URL: https://search.arch.be/ead/BE-A0545_724280_807600_FRE

Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0545_724280_807600_FRE