Inventaire des archives de la Saisie de Michel Jean et Henry Simons
BE-A0545_006571_006406_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0545 /
I 315
Het Rijksarchief in België
2001
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0545 / I 315
Naam archiefblok
- Saisie de Michel Jean et Henry Simons.
- Saisie de Michel Jean et Henry Simons.
Periode
1685 - 1812
Particuliere organisaties met een economisch doel (V)
Omvang geïnventariseerd
5.15
m
Laatste inventarisnummer
1832.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier
Archiefvormers
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 136 - 189 Pièces et mémoires concernant la dette publique de la Belgique, le crédit public en Belgique et en France, et les fournitures aux armées. 1796-1797.
- 179 Syndicat du Commerce, Bordereau des payemens fait au Syndicat par les délégataires en exécution des arrêtés des 7, 19 et 28 thermidor an VII jusque et y compris le 12 vendémiaire an VIII [25 juillet, 6 et 15 août jusque et y compris le 4 octobre 1799], Paris. 13 vendémiaire an VIII [5 octobre 1799]. 1 pièce
- 189 Mémoire adressé au Ministre de l'Intérieur, par la Chambre de Commerce de Nantes, contre un projet d'établissement d'une ferme ou régie chargée de la fabrication et vente exclusives du tabac en France, frimaire an XII [novembre-décembre 1803] , Nantes, 12 p. 16 frimaire an XII [8 décembre 1803]. Imprimé. 1 pièce
- 633 Consultation sur la garantie exercée contre monsieur Joseph Martinez d'Hervas, ancien banquier à Paris, Ambassadeur de S. M. catholique à Constantinople ; devant les tribunaux de commerce de Marseille, de Gênes, de Paris, et devant les cours d'appel d'Aix et de Gênes, à l'occasion de traites prétendues payées à leur échéance dans la ville de Madrid, en papier valès dinero, 11 p. Imprimé. 1 pièce
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