Inventaire des archives du groupe Umicore et de sociétés qui l'ont précédé 1848-2002
BE-A0545_006555_006548_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0545 /
FIC067
Het Rijksarchief in België
2016
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0545 / FIC067
Naam archiefblok
- Umicore
- Umicore
Periode
1848-2002
Mijnbouw (V21)
Omvang geïnventariseerd
57.00
m
Laatste inventarisnummer
1185.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier
Archiefvormers
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Annexes
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 21 Dossier concernant l'enregistrement international des marques et l'évolution depuis 1883 des conventions internationales relatives à l'enregistrement des marques : documentation, correspondance entre le secrétariat de la société Vieille-Montagne à Bruxelles, le service commercial de la société à Angleur et le ministère de l'Industrie et du Travail. 1925-1966. 1 liasse
- 22 Dossier concernant les dépôts de marques par la Société Anonyme des Mines et Fonderies de Zinc de la Vieille-Montagne : correspondance concernant les dépôts de marque en Belgique en 1925, 1926 et 1933, correspondance avec les imprimeurs et photograveurs (et notamment avec les Établissements J. Malvaux s.a.), extraits du Bulletin du Comité Central Industriel de Belgique en 1932 et 1933 consacrés à la nouvelle législation belge en matière d'enregistrement de marques de fabrique. 1925-1968. 1 liasse
- 23 Dossier concernant les dépôts de marques de fabrique : historique de la législation de 1932 à 1940 dans différents pays, listes des marques enregistrées en Belgique et à l'étranger et des renouvellements d'enregistrement, documentation sur les conventions internationales en matière d'enregistrement de marques et de protection de la propriété industrielle, brochure du service du ministère des Affaires économiques (service de la propriété industrielle) intitulée Introduction auprès de l'Institut international des brevets de demandes d'avis ou de recherches concernant l'état de la technique (1953), brochure de présentation de la Trade Mark Owners Association Limited (1966). 1932-1978. 1 liasse
- 24 - 25 Dossier concernant la protection des marques de fabrique avec liste des produits de la Vieille-Montagne bénéficiant d'une protection nationale et internationale et, en particulier, de l'écusson aux armes de la Vieille-Montagne (étoile, marteau, lettres " V.M. ") et documentation sur l'évolution de la législation en matière de marques au Benelux et en Europe. 1949-1978.
- 27 Dossier concernant les marques de fabrique : correspondance avec la Trade Marks Owners Association Ltd. concernant les marques abandonnées, correspondance avec le bureau de brevets Office Hanssens s.p.r.l. concernant la marque Zinacor et les marques de zinc brut thermique et de zinc électrolytique, correspondance concernant les dépôts de marques en France. 1967-1983. 1 liasse
- 29 Dossier du service commercial concernant l'évolution de la législation et des procédures en Belgique et en France en matière de marques de fabrique et marques de produits : tirés à part de revues, extraits du Moniteur Belge, listes et logos des marques anciennes déposés par la Vieille-Montagne, notes internes. 1970-1985. 1 liasse
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