Tribunal de première instance de Nivelles.Tables décennales des registres de l'état civil. Versements 1973 et 1990

Tribunal de première instance de Nivelles.Tables décennales des registres de l'état civil (1792-1890). Versements 1973 et 1990

BE-A0542_712362_712706_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0542 / F015
Het Rijksarchief in België
2011
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0542 / F015

Naam archiefblok

Tribunal de première instance de Nivelles.Tables décennales des registres de l'état civil. Versements 1973 et 1990

Periode
1792 - 1890

Rubriek
Burgerlijke Stand (Rechtbank Eerste Aanleg) (S2)

Laatste inventarisnummer
60

Omvang geïnventariseerd
5.3 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Louvain-le-Neuve

Archiefvormers

Tribunal de première instance de Nivelles. Tribunal civil, 1800-

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Sélections et éliminations

Accroissements / compléments

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès et de reproduction

Langues et écriture des documents

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Sources complémentaires

Existence et lieu de conservations des originaux

Bibliographie

Contrôle de la description

Annexes

Tableau des inventaires disponibles pour les documents de l'état civil

Liste des communes du Brabant wallon

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Naissances
II. Mariages
III. Décès
- --- - --- Tables décennales des actes de décès. 22 septembre 1792 - 31 décembre 1890.
  - 29 Communes de A à I. 22 septembre 1792 - 1er vendémiaire an XI (23 septembre 1802). 1 volume
  - 30 Communes de J à N. 22 septembre 1792 - 1er vendémiaire an XI (23 septembre 1802). 1 volume
  - 31 Communes de O à Z. 22 septembre 1792 - 1er vendémiaire an XI (23 septembre 1802). 1 volume
  - 32 Communes de A à M. 21 septembre 1802 - 31 décembre 1822. 1 volume
  - 33 Communes de N à Z. 21 septembre 1802 - 31 décembre 1822. 1 volume
  - 34 Communes de A à Z. 1er janvier 1823 - 31 décembre 1832. 1 volume
  - 35 Communes de A à Z. 1er janvier 1833 - 31 décembre 1842. 1 volume
  - 36 Communes de A à Z. 1er janvier 1843 - 31 décembre 1850. 1 volume
  - 37 Communes de A à Z. 1er janvier 1851 - 31 décembre 1860. 1 volume
  - 38 Communes de A à Z. 1er janvier 1861 - 31 décembre 1870. 1 volume
  - 47 Commune de Bierghes. 1er janvier 1813 - 31 décembre 1870. 1 volume
  - 48 Commune de Saintes. 1er janvier 1813 - 31 décembre 1870. 1 volume
  - 39 Communes de A à Z. 1er janvier 1871 - 31 décembre 1880. 1 volume
  - 57 Commune de Bierghes. 1er janvier 1871 - 31 décembre 1880. 1 volume
  - 58 Commune de Saintes. 1er janvier 1871 - 31 décembre 1880. 1 volume
  - 40 Communes de A à Z. 1er janvier 1881 - 31 décembre 1890. 1 volume
  - 59 Commune de Bierghes. 1er janvier 1881 - 31 décembre 1890. 1 volume
  - 60 Commune de Saintes. 1er janvier 1881 - 31 décembre 1890. 1 volume
IV. Naissances-mariages-décès

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