Inventaire des archives de la famille del Fosse et d'Espierres
BE-A0527_701085_712329_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0527 /
Y1/01
Het Rijksarchief in België
1976
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0527 / Y1/01
Naam archiefblok
- Famille del Fosse et d'Espierres
Periode
1418 - 1893
Families en personen (Y)
Laatste inventarisnummer
2566.00
Omvang geïnventariseerd
6.50 m
Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Tournai
Archiefvormers
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 2437 Philippe le Bon nomme Évrard [de t' Serclaes] pour remplir l'office d'échanson (1) en l'absence du titulaire ordinaire [Barthélémy de Sassenhoven], patentes originales, [Louvain], 18 octobre 145 [5]. Au dos : procès- verbal de prestation de serment, 4 mai 1456. [Plusieurs mots grattés]. [1455-1456]. 1 pièce scellée
- 2464 Devant les échevins du pays de Lalleu au greffe de Laventie, Louis Le Febure, laboureur, et sa femme Marguerite Pottier demeurant à Saulzoir (?) octroyent à titre d'arrentement perpétuel à Charles Flameng, brasseur, et Martine Joiret, sa femme, demeurant à Denain, le sixième d'un manoir et ses dépendances, sis en la paroisse de La Gorgue. 8 juin 1616. 1 chirographe
- 2473 Gilbert de Choiseul du Plessis-Praslain, évêque de Tournai (1671-1689), attribue à [Antoine François Du Bernard Du Moulin], une charge de chanoine prébendier de la cathédrale de Tournai rendue vacante par le décès de Ferdinand Waresquiel, Tournai, 26 [mars] 1 [685]. Au dos : Procès-verbal de réception par le chapitre, 26 [trou] [Plusieurs mots grattés]. [XVIIe siècle]. 1 pièce scellée
- 2475 Afin de faire ressortir les avantages qui en ont été retirés, les États du Tournaisis réunis en assemblée plénière comparent le plan général d'administration qu'ils ont établi et fait suivre pendant la guerre commencée en 1744, avec ce qui se pratiquait pendant les guerres précédentes. 9 octobre 1751. 1 cahier
- 2476 Devant les échevins d'Herquegies, les époux Pierre-François Dupont et Marie-Augustine Busine déclarent avoir reçu d'Alexandre Courselle, demeurant à Herquegies, le capital d'une rente annuelle gagée sur un bien sis en ce lieu et lui en donnent quittance, Herquegies, 22 juin 1773. 13 août 1773. 1 cahier
- 2477 - 2479 Procès-verbal de vente de terres domaniales sises à Callenelle, adjugées à Xavier Rousseau, de Tournai, le 25 mai 1820 : expédition visée par le Directeur de l'Enregistrement et des Domaines de Mons, 20 juillet 1820. Quitus délivrés par cette administration. 1er juillet 1820 et 2 juin 1821.
- 2480 - 2560 Correspondance adressée à la baronne de Stassart, dame d'honneur de la reine des Belges Louise-Marie.
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