Commune Ville-Pommeroeul

Inventaire des archives communales de Ville-Pommeroeul et de Pommeroeul / Maurice-A. Arnould et Daniel Van Overstraeten.

BE-A0527_700091_700994_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0527 / P1/64
Het Rijksarchief in België
1973
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0527 / P1/64

Naam archiefblok

Commune Ville-Pommeroeul

Periode
1618 - 1930

Rubriek
Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
2489

Omvang geïnventariseerd
35.5 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Tournai

Archiefvormers

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

1 - 322
Généralités
Comptabilité
Fiscalité
Etat civil et population
Bienfaisance
Culte
Instruction publique et enseignement
Elections
Conscription et milice
Garde communale
Garde civique
Travaux publics et voirie
Agriculture et élevage
Police et sûreté
Première guerre mondiale
Généralités
Comptabilité
Généralités
Comptabilité
Fiscalité
Etat civil et population
Bienfaisance
Affaires sociales
Culte
Instruction publique et enseignement
Elections
Conscription et milice
Garde communale
Garde civique
Travaux publics et voirie
- 2243 Bâtiments communaux. Criée pour l'adjudication des travaux d'une nouvelle école, 1759 - 1760. 1759-1760 1 cahier
- 2244 Bâtiments communaux. Bâtiments scolaires. Instructions, requêtes, 1817 - 1884. 1817-1884 1 liasse
- 2245 Bâtiments communaux. Construction, entretien, aménagement (avec plans), 1824 - 1937. 1824-1937 1 liasse
- 2246 Travaux à l'ancien et au nouveau cimetière (avec plans), 1866 - 1880. 1866-1880 1 liasse
- 2247 Construction d'un présbytère, 1879 - 1880. 1879-1880 1 liasse
- 2248 Restauration de l'église, 1809 - 1912. 1809-1912 1 liasse
- 2249 Plans relatifs à divers travaux dans la commune, 2ème moitié du XIXe s. 1850-1900 1 liasse
- 2250 Éclairage public à l'huile. Adjudications, 1819 - 1877. 1819-1877 1 liasse
- 2251 Installation de l'éclairage à l'acétylène à la maison communale, 1912 - 1914. 1912-1914 1 liasse
- 2252 Distribution d'électricité. Police d'abonnement (contrats avec les particuliers), 1916. 1916-1916
- 2253 Distribution d'électricité. Certificats de reception des installations, 1916. 1916-1916
- 2254 Procès devant la Cour souveraine de Hainaut. Les communautés de Harchies, Préau et Bernissart contre celle de Pommeroeul pour éviter les innondations de la Haine, 1751. 1751-1751 2 pièces
- 2255 Curage de la Haine, 1838 - 1880. 1838-1880 1 liasse
- 2256 Cours d'eau non naviguables. Travaux (avec plans et croquis), 1806 - 1888. 1806-1888 1 liasse
- 2257 Cours d'eau non naviguables. Procès-verbaux de visite; curage, 1834 - 1898. 1834-1898 1 liasse
- 2258 Cours d'eau non naviguables. Autorisations de construire; modifications, 1841 - 1911. 1841-1911 1 liasse
- 2259 Canaux de Mons à Condé et de Pommeroeul à Antoing, 1809 - 1849. 1809-1849 1 liasse
- 2260 Plantation et élagage de peupliers sur les waréchaix et le long des voies publiques. Adjudications, 1820 - 1830. 1820-1830 3 cahiers
- 2261 Voirie vicinale. Comptes et budgets, 1841 - 1867. 1841-1867 1 liasse
- 2262 Voirie vicinale. Procès-verbaux de visite, 1816 - 1880. 1816-1880 1 liasse
- 2263 Voirie vicinale. Entretien et assainissement, 1809 - 1880. 1809-1880 1 liasse
- 2264 Voirie vicinale. Entretien et assainissement avec plans, 1881 - 1907. 1881-1907 1 liasse
- 2265 Voirie vicinale. Autorisations de bâtir (avec plans), 1853 - 1929. 1853-1929 1 liasse
- 2266 Voirie vicinale. Élagage, 1857 - 1916. 1857-1916 1 liasse
- 2267 Voirie vicinale. Bornage, 1884 - 1898. 1884-1898 1 liasse
- 2268 Voirie vicinale. Modifications: créations, détournements, élargissements (avec plans), 1826 - 1923. 1826-1923 1 liasse
- 2269 Voirie vicinale. Aliénations des excédents de chemins (avec plans), 1909 - 1910. 1909-1910 1 liasse
- 2270 Voirie vicinale. Plans, 1810 - 1902. 1810-1902 1 liasse
- 2271 Voirie et cours d'eau non naviguables. Généralités, 1914 - 1941. 1914-1941 1 liasse
- 2272 Octroi de Charles VI, accordant la levée de certains droits pour le rétablissement du chemin pavé allant de Ville au "Pont à Haine", dans le but de favoriser la foire et le marché de Pommeroeul, 24 décembre 1734. 1734-1734 1 copie libre, papier
- 2273 Règlement de Marie-Thérèse sur le chargement des voitures utilisant les chaussées concédées du Hainaut, etc., 27 octobre 1749. 1749-1749 1 affiche
- 2274 Pièces relatives à la chaussée reliant le charbonnage de Belle-Vue (à Élouges) à la route de Saint-Ghislain à Tournai, à travers Thulin, Pommeroeul et Ville (copies du XIXe s.), 1763 - 1791. 1763-1791 1 liasse
- 2275 Pétitions à la Chambre des Représentants pour appuyer le projet d'une ligne de chemin de fer reliant Gand au couchant de Mons via Pommeroeul, s.d. (ca 1842). 1 pièce
- 2276 Chemins de fer vicinaux. Projet d'installation d'un réseau de "chemin de fer américain" reliant les communes du Borinage, 1872. 1872-1872 2 pièce , plan
- 2277 Chemins de fer vicinaux. Ligne Mainvault-Quiévrain (avec des plans), s.d. - 1941. 1941- 1 liasse
- 2278 Autobus. Négociations relatives à des lignes desservant la commune (Quiévrain-Harchies; Quiévrain-Saint-Ghislain; etc.), 1931 - 1934. 1931-1934 1 liasse
- 2279 Postes. Utilisation des services du bureau des postes de Péruwelz, 1836. 1836-1836 2 pièces
- 2280 Postes. Installation d'un bureau et d'une boîte aux lettres sur le territoire de Ville-Pommeroeul, 1911 - 1914. 1911-1914 1 liasse
- 2281 Installation d'une ligne téléphonique de l'État sur le territoire communal (avec un plan), 1907 - 1908. 1907-1908 1 liasse
Agriculture et élevage
Industrie et commerce
Police et sûreté
Evénements extraordinaires
Folklore
Première guerre mondiale
Seconde guerre mondiale
Annexes

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