Commune Warneton

Inventaire des archives de la Commune de Warneton / R. Gahide.

BE-A0527_700086_701324_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0527 / P1/63
Het Rijksarchief in België
1988
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0527 / P1/63

Naam archiefblok

Commune Warneton

Periode
1792 - 1871

Rubriek
Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
2125

Omvang geïnventariseerd
18.6 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Tournai

Archiefvormers

Commune de Warneton, 1795 - 1977

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

Généralités
Biens communaux
Comptabilité
Fiscalité
Etat civil et population
Bienfaisance
Culte
Instruction publique et enseignement
Elections
- 1162 Correspondance, 1796 - 1813. 1796-1813 1 liasse
- 1163 Registre civique, 20 mars 1799. 1799-1799 1 registre
- 1164 Liste des habitants de Warneton inscrits au registre civique et ayant droit de voter dans l'assemblée primaire du canton de Warneton, 18 mars 1799. 1799-1799 1 cahier
- 1165 Liste supplémentaire des habitants de Warneton ayant le droit d'être inscrit au registre civique, 1811. 1811-1811 1 cahier
- 1166 Cartes civiques, 1808 et 1811. 1808-1811 1 liasse
- 1167 Liste des électeurs, s.d. (début XIXe s.). 1 pièce, 1 recueil
- 1168 Demandes d'inscription sur la liste des électeurs. Charles Herring, de Warneton, s.d. (début XIXe s.). 2 pièces
- 1169 Demandes d'inscription sur la liste des électeurs. Louis Dauchy, maréchal-ferrant à Warneton, s.d. (début XIXe s.). 1 pièce
- 1170 Transfert du domicile politique d'Augustin François Delebecque, cultivateur à Warneton, de Quesnoy-sur-Deûle à Warneton, 1806. 1806-1806 1 pièce
- 1171 Assemblées primaires. Tableau des citoyens ayant droit de vote, 1797 - 1798. 1797-1798 4 pièces
- 1172 Assemblées primaires. Élection des membres, 1797 - 1798. 1797-1798 1 pièce, 1 cahier
- 1173 Élections départementales de l'an IX (1800 - 1801), an IX (1800 - 1801). 1800-1801 2 pièces
- 1174 Élections des membres des collèges électoraux du département de la Lys, 1811. 1811-1811 1 liasse
- 1175 Élections communales de l'an IX (1800 - 1801). Instructions, an IX (1800 - 1801). 1800-1801 1 liasse
- 1176 Élections communales de l'an IX (1800 - 1801). Tableau des éligibles, an IX (1800 - 1801). 1800-1801 1 pièce
- 1177 Élections communales de l'an IX (1800 - 1801). Registres des votants, an IX (1800 - 1801). 1800-1801 4 cahiers
- 1178 Élections communales de l'an IX (1800 - 1801). Scrutin, an IX (1800 - 1801). 1800-1801 1 liasse
- 1179 Scrutin des élections des membres du Conseil municipal et de juges de Paix, 1813. 1813-1813 1 liasse
- 1180 Liste des candidats propres à remplacer les membres du Conseil municipal démissionnaires, décédés, absents et étrangers, 1815. 1815-1815 1 cahier
- 1181 Procès-verbal des élections organisées pour procéder au remplacement de conseillers communaux, 1842. 1842-1842 1 pièce
- 1182 Tableau de remise des lettres de convocation pour les élections communales de 1845, 14 octobre 1845 - 22 octobre 1845. 1845-1845 1 cahier
- 1183 Convocation pour l'élection extraordinaire d'un conseiller communal, 1847. 1847-1847 2 pièces
- 1184 Élections communales de 1848. Convocation des électeurs, août 1848. 1848-1848 1 pièce
- 1185 Élections communales de 1848. Tableau de remise des lettres de convocation, 14 août 1848 - 16 août 1848. 1848-1848 3 cahiers
- 1186 Élections communales de 1848. Résultats, 1851. 1851-1851 1 pièce
- 1187 Convocation pour l'élection extraordinaire de cinq conseillers communaux, 1850. 1850-1850 2 pièces
- 1188 Listes des électeurs pour les élections communales, 1854. 1854-1854
- 1189 Listes des électeurs pour les élections communales, 1865. 1865-1865
- 1190 Listes des électeurs pour les élections communales, 1866. 1866-1866
- 1191 Choix de candidats pour procéder au remplacement de Modeste Delva, ancien échevin, 1818. 1818-1818
- 1192 Procès-verbal de l'élection d'un électeur et de deux administrateurs municipaux, 21 mars 1799 - 22 mars 1799. 1799-1799 1 cahier
- 1193 Tableau du premier renouvellement de la seconde moitié du Conseil municipal, s.d. (1812).
- 1194 Conseil de Régence. Listes des habitants de Warneton ayant les qualités requises pour en devenir membres, s.d. (début XIXe s.) - 1822. 1822- 2 pièces
- 1195 Conseil de Régence. Réclamation des veuves d'André Cornil et de Jacques Parent pour obtenir que leur fils figurent sur la liste des électeurs, 1830. 1830-1830 1 pièce
- 1196 Collège électoral. État des membres à remplacer en 1822, 1822. 1822-1822 1 pièce
- 1197 Collège électoral. Listes des électeurs, 1822. 1822-1822
- 1198 Collège électoral. Listes des électeurs, 1827. 1827-1827
- 1199 Collège électoral. Listes des électeurs, s.d. (XIXe s.).
- 1200 Collège électoral. Bulletins de vote, 1818. 1818-1818 1 liasse
- 1201 Collège électoral. Bulletins de vote, s.d. (XIXe s.). 1 liasse
- 1202 Collège électoral. Listes des habitants de Warneton ayant le droit de voter, 1820 - s.d. (XIXe s.). 1820- 2 cahiers
- 1203 Collège électoral. Liste des électeurs ayant voté, 1818. 1818-1818 1 pièce
- 1204 Collège électoral. Dépouillement, 1818. 1818-1818 2 pièces
- 1205 Liste des électeurs pour participer à l'élection du Congrès national, 1830. 1830-1830 1 pièce
- 1206 Liste des électeurs pour participer à l'élection des Conseils provinciaux, s.d. (1840 - 1849). 1 pièce
- 1207 Élections cantonales. Registre des votants de l'assemblée du canton de Messines, 1803 - 1804. 1803-1804 4 recueils
- 1208 Élections cantonales. Liste des notables de Warneton ayant le droit de vote à l'assemblée cantonale, 1804. 1804-1804 1 liasse
- 1209 Élections cantonales. Convocations aux élections de 1811, 19 mai 1811. 1811-1811 2 pièces
- 1210 Élections cantonales. Procès-verbaux et correspondance des élections de 1811, 1811. 1811-1811 1 liasse
- 1211 Élections cantonales. Résultats des élections de 1811, 1811. 1811-1811 1 pièce
- 1212 Élections cantonales. Convocations aux élections de 1812, 20 septembre 1812. 1812-1812 2 pièces
- 1213 Élections cantonales. Procès-verbaux des élections de 1813, 1813. 1813-1813 1 liasse
- 1214 Élections cantonales. Élections des juges de Paix. Élections de 1802, 1802. 1802-1802 1 liasse
- 1215 Élections cantonales. Élections des juges de Paix. Élections de 1804, 1804. 1804-1804 3 cahiers
- 1216 Élections cantonales. Élections des juges de Paix. Élections de 1811, 1811. 1811-1811 1 liasse
- 1217 Élections cantonales. Liste des cent personnes les plus imposées de Warneton, 10 février 1812. 1812-1812 4 imprimés
- 1218 Élections législatives. Listes des électeurs, 1840 - 1843. 1840-1843 1 cahier
- 1219 Élections législatives. Listes des électeurs, 1843 - 1849. 1843-1849 1 cahier
- 1220 Élections législatives. Listes des électeurs, 1858. 1858-1858 1 cahier
- 1221 Élections législatives. Registre de reception des convocations électorales, 1845. 1845-1845 1 pièce, 3 cahiers
- 1222 Élections législatives. Résultats des élections de 1831 pour la Flandre occidentale, 4 septembre 1831. 1831-1831 1 imprimé
- 1223 Élections législatives. Extrait des résultats des élections de 1847, 1847. 1847-1847 1 pièce
- 1224 Calcul des voix recueillies, s.d. (1822). 1 liasse
- 1225 Listes des contribuables les plus imposés. Warneton, s.d. (fin XVIIIe s.) - 1834. 1834- 4 pièces
- 1226 Listes des contribuables les plus imposés. Canton de Messines, 1804. 1804-1804 3 imprimés
- 1227 Listes des contribuables les plus imposés. Département de la Lys, 1803 - 1811. 1803-1811 3 imprimés
- 1228 Liste des notables de l'arrondissement d'Ypres appelés à exprimer leur voeu sur le projet de constitution, s.d. (vers 1830). 1 pièce
Conscription et milice
Garde communale
Garde civique
Travaux publics et voirie
Agriculture et élevage
Industrie et commerce
Police et sûreté
Salubrité publique et hygiène
Evénements extraordinaires
Folklore
Annexes
Conscription et milice

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