Commune Warneton

Inventaire des archives de la Commune de Warneton / R. Gahide.

BE-A0527_700086_701324_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0527 / P1/63
Het Rijksarchief in België
1988
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0527 / P1/63

Naam archiefblok

Commune Warneton

Periode
1792 - 1871

Rubriek
Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
2125

Omvang geïnventariseerd
18.6 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Tournai

Archiefvormers

Commune de Warneton, 1795 - 1977

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

Généralités
Biens communaux
Comptabilité
Fiscalité
Etat civil et population
Bienfaisance
Culte
- 1093 Généralités. Tableau des confréries, des établissements séculiers et réguliers de Warneton, s.d. (début XIXe s.). 1 pièce
- 1094 Généralités. Tableaux des édifices non aliénés destinés à l'exercice d'un ou de plusieurs cultes, 1799 et 1802. 1799-1802 2 pièces
- 1095 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Déclaration d'habitants de Warneton attestant qu'ils choisissent l'église paroissiale pour l'exercice de leur culte et qu'ils s'engagent à entretenir et réparer le bâtiment, 3 octobre 1798. 1798-1798 1 cahier
- 1096 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. État des biens de la Fabrique d'église, 1817. 1817-1817 2 pièces
- 1097 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. État des biens appartenant en commun aux Pauvres et à la Fabrique, s.d. (début XIXe s.). 1 pièce
- 1098 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Attestation de la propriété d'un bien, 1819. 1819-1819 1 pièce
- 1099 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Refus de restituer un petit bois et une terre ayant appartenu à la Fabrique d'église de Ploegsteert, 1810. 1810-1810 1 pièce
- 1100 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Partages de biens indivis entre les fabriques de Warneton et d'Houplines, 1805 - 1825. 1805-1825 1 liasse
- 1101 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Passée des dîmes d'Houplines, de Comines-Nord et de Deûlémont ayant appartenu à des communautés religieuses supprimées, 1794. 1794-1794 2 pièces
- 1102 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. État des frais occasionnés par l'exercice du culte en 1818, 1818. 1818-1818 1 pièce
- 1103 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Bâtiment et mobilier. Enlèvement des croix sur les clochers par Jean Philippe Courtez, couvreur à Warneton, 1798. 1798-1798 2 pièces
- 1104 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Bâtiment et mobilier. État des frais occasionnés par la descente et le transport d'une cloche, 1799. 1799-1799 1 pièce
- 1105 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Bâtiment et mobilier. Adjudication de la recette des chaises, 1794 - 1795. 1794-1795 2 cahiers
- 1106 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Recette du produit des funérailles, 1805. 1805-1805 1 pièce
- 1107 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Mémoire pour la formation du compte, donné par le sieur J.F. Leynaert, curé, 17 mai 1826. 1826-1826 1 pièce
- 1108 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Compte rendu par Thomas Joseph Volbrecht, égliseur et receveur de l'église, des recettes et des dépenses de son administration, 1797 - 1803. 1797-1803 1 liasse
- 1109 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Compte rendu par Jean Jacques Demailly, receveur des chaises, des recettes et des dépenses de son administration, 1802 - 1803. 1802-1803 1 cahier, 1 pièce
- 1110 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Transfert du solde du compte de l'église dans la caisse de la Pauvreté, 1797. 1797-1797 1 pièce
- 1111 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Acquits et pièces justificatives de comptes, 1794 - 1795. 1794-1795
- 1112 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Acquits et pièces justificatives de comptes, 1796. 1796-1796
- 1113 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Acquits et pièces justificatives de comptes, 1802 - 1803. 1802-1803
- 1114 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Acquits et pièces justificatives de comptes, 1804 - 1805. 1804-1805
- 1115 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Acquits et pièces justificatives de comptes, 1808 - 1809. 1808-1809
- 1116 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Acquits et pièces justificatives de comptes, 1820. 1820-1820
- 1117 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Budgets, 1837 et 1839. 1837-1839 4 pièces
- 1118 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Administration des biens. Observations sur le budget de 1831, s.d. (1830). 1 pièce
- 1119 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Certificat du bourgmestre de Warneton attestant l'inexistence de cure, 1818. 1818-1818 1 pièce
- 1120 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Personnel. Tableau nominatif des prêtres domiciliés à Warneton, 1802. 1802-1802 1 pièce
- 1121 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Personnel. État des ecclésiastiques exercant à Warneton, 1805. 1805-1805 1 pièce
- 1122 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Personnel. Déclarations des sieurs Delva et L.J. Blootacker, prêtres, pour se conformer au Concordat, 22 mai 1802. 1802-1802 2 pièces
- 1123 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Personnel. Nomination de Jean François Van Dromme comme vicaire, 1827. 1827-1827 2 pièces
- 1124 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Personnel. Nomination de Fleurisse Marquant, de Mouscron, en remplacement de Bénédicte Augustin Demersseman, ancien prêtre à Warneton, 1830. 1830-1830 1 pièce
- 1125 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Personnel. État des biens et des rentes dont jouissent les desservants, 1804. 1804-1804 1 pièce
- 1126 Église-Saints-Pierre-et-Paul. Personnel. Traitements des desservants et des vicaires, 1804. 1804-1804 1 pièce
- 1127 Église de Ploegsteert. Pétition des habitants de Ploegsteert pour conserver et entretenir leur église, 1798. 1798-1798 2 pièces
- 1128 Église de Ploegsteert. Administration des biens. Demande d'une aide pour faire face aux créanciers, 1831. 1831-1831 1 pièce
- 1129 Église de Ploegsteert. Administration des biens. Bâtiments. Agrandissement de l'église, s.d. (après 1815) - 1824. 1824- 3 pièces
- 1130 Église de Ploegsteert. Administration des biens. Bâtiments. État des réparations à effectuer à la cure, s.d. (début XIXe s.). 1 pièce
- 1131 Église de Ploegsteert. Personnel. État des mutations du personnel ecclésiastique, 1827. 1827-1827 1 pièce
- 1132 Église de Ploegsteert. Personnel. Fixation du traitement du desservant, 1804. 1804-1804 1 pièce
- 1133 Chapelle Saint-Gilles. Renouvellement de l'assurance contre le feu, 1834. 1834-1834 1 pièce
- 1134 Ancienne abbaye Saints-Pierre-et-Paul. État de l'abbaye après le passage des troupes françaises le 6 novembre 1792, 1796. 1796-1796 1 pièce
- 1135 Ancienne abbaye Saints-Pierre-et-Paul. Exploitation des terres et des revenus au profit de la République française, 1794. 1794-1794 1 liasse
- 1136 Ancienne abbaye Saints-Pierre-et-Paul. Instructions pour la vente du mobilier, 1797. 1797-1797 1 pièce
- 1137 Ancienne abbaye Saints-Pierre-et-Paul. Interdiction de poursuivre les acquéreurs de l'abbaye, 1805. 1805-1805 1 pièce
Instruction publique et enseignement
Elections
Conscription et milice
Garde communale
Garde civique
Travaux publics et voirie
Agriculture et élevage
Industrie et commerce
Police et sûreté
Salubrité publique et hygiène
Evénements extraordinaires
Folklore
Annexes
Conscription et milice

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