Commune Warneton

Inventaire des archives de la Commune de Warneton / R. Gahide.

BE-A0527_700086_701324_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0527 / P1/63
Het Rijksarchief in België
1988
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0527 / P1/63

Naam archiefblok

Commune Warneton

Periode
1792 - 1871

Rubriek
Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
2125

Omvang geïnventariseerd
18.6 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Tournai

Archiefvormers

Commune de Warneton, 1795 - 1977

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

Généralités
Biens communaux
Comptabilité
Fiscalité
- 302 Généralités. Déclaration à propos des impositions dues par la Westflandre à la France, 1793. 1793-1793 1 pièce
- 303 Généralités. Contribution imposée par la France à la Westflandre, 1794. 1794-1794 1 pièce
- 304 Généralités. Réclamations des membres de la Westflandre à propos de leurs contributions, 1795. 1795-1795 1 liasse
- 305 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1795. 1795-1795
- 306 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1796. 1796-1796
- 307 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1797. 1797-1797
- 308 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1798. 1798-1798
- 309 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1799. 1799-1799
- 310 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1800. 1800-1800
- 311 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1801. 1801-1801
- 312 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1802. 1802-1802
- 313 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1803. 1803-1803
- 314 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1804. 1804-1804
- 315 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1805. 1805-1805
- 316 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1806. 1806-1806
- 317 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1807. 1807-1807
- 318 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1808. 1808-1808
- 319 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1809. 1809-1809
- 320 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1810. 1810-1810
- 321 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1811. 1811-1811
- 322 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1813 - 1817. 1813-1817
- 323 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1819. 1819-1819
- 324 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, 1828 - 1830. 1828-1830
- 325 Généralités. Correspondance, circulaires et instructions, s.d. (fin XVIIIe - début XIXe s.).
- 326 Généralités. État des droits, des revenus et des charges de Warneton sous l'Ancien Régime, 15 avril 1799. 1799-1799 1 pièce
- 327 Perception des dîmes au profit de la France, 1794. 1794-1794 1 liasse
- 328 Répartition d'une contribution extraordinaire sur les communes de l'ancienne Châtellenie de Warneton, 1794 - 1795. 1794-1795 1 liasse
- 329 Notes explicatives des percepteurs à propos des impositions de 1796 - 1798, 1796 - 1798. 1796-1798 1 liasse
- 330 Répartiteurs des impositions, 1799 et 1802. 1799-1802 3 pièces
- 331 Avis invitant les habitants de Warneton à déclarer l'accroissement ou la diminution de leurs propriétés pour les tailles de 1796, s.d. (1795 - 1796). 3 pièces
- 332 Assiettes de tailles, 1796. 1796-1796 1 liasse
- 333 Rôle supplémentaire d'imposition pour les neuf derniers mois de 1796, s.d. (1796). 1 liasse
- 334 Extrait d'un cahier de tailles concernant les anciennes propriétés de l'abbaye de Warneton et de la dame de la Douve, s.d. (fin XVIIIe s.). 1 pièce
- 335 Comptabilité. Comptes d'impositions rendu par Amand Lebleu, 1796. 1796-1796
- 336 Comptabilité. Comptes d'impositions rendu par Louis François Becquart, 1797 - 1799. 1797-1799
- 337 Comptabilité. Bordereaux des assignats remis par Ernest Bouchery et Amand Lebleu en apurement de leur compte de 1794, 1796. 1796-1796 4 pièces
- 338 Comptabilité. Acquits et pièces justificatives de comptes de tailles, 1796. 1796-1796 1 liasse
- 339 Comptabilité. Recette des impositions, 1795 et 1814. 1795-1814 2 1 pièce, 1 recueil
- 340 Comptabilité. Situation de caisse des percepteurs, s.d. (1796). 3 pièces
- 341 Comptabilité. État des sommes restant dues par les percepteurs pour les impositions de l'an V, s.d. (1796 - 1798). 1 cahier
- 342 Comptabilité. État des sommes impayées pour insolvabilité, 1821. 1821-1821 3 pièces
- 343 Rôles d'impositions pour couvrir les frais administratifs, 1796 - 1799. 1796-1799
- 344 Rôles d'impositions pour couvrir les frais administratifs, 1816. 1816-1816
- 345 Liquidation des contributions entre les cantons de Dikkebus et de Zonnebeke, 22 avril 1799. 1799-1799 1 pièce
- 346 Fiscalité directe. États des biens fonds. Section Bussche, s.d. (début XIXe s.).
- 347 Fiscalité directe. États des biens fonds. Section Waperlinck, s.d. (début XIXe s.).
- 348 Fiscalité directe. États des biens fonds. Section Oosthouck-Overbeke, s.d. (début XIXe s.).
- 349 Fiscalité directe. Dénombrement des terres pointables, s.d. (début XIXe s.). 1 cahier
- 350 Fiscalité directe. Superficie des terres occupée par les contribuables, s.d. (début XIXe s.). 3 cahiers
- 351 Fiscalité directe. Création et organisation de la contribution foncière, 25 novembre 1796. 1796-1796 1 liasse
- 352 Fiscalité directe. Avis annonçant les opérations de taxation et d'évaluation des propriétés foncières, 1805 - 1808. 1805-1808 2 liasses
- 353 Fiscalité directe. Déclarations des cultivateurs de Watripont à propos de la consistance de leurs propriétés foncières, 1805. 1805-1805 1 liasse
- 354 Fiscalité directe. Déclarations des cultivateurs de Watripont à propos de la consistance de leurs propriétés foncières, 1807 - 1808. 1807-1808 1 liasse
- 355 Fiscalité directe. État des terres de Watripont et d'Houplines-Nord exploitées par des étrangers, 1795 et 1797. 1795-1797 2 pièces
- 356 Fiscalité directe. État des habitants de Watripont exploitant des terres dans les communes voisines. Armentières, 1816. 1816-1816
- 357 Fiscalité directe. État des habitants de Watripont exploitant des terres dans les communes voisines. Messines, 1816. 1816-1816
- 358 Fiscalité directe. État des habitants de Watripont exploitant des terres dans les communes voisines. Neuve-Église, 1816. 1816-1816
- 359 Fiscalité directe. État des habitants de Watripont exploitant des terres dans les communes voisines. Wytschaete, 1816. 1816-1816
- 360 Fiscalité directe. État des habitants de Watripont exploitant des terres dans les communes voisines. Wulvergem, 1816. 1816-1816
- 361 Fiscalité directe. État des propriétaires et des occupants de biens (complet pour la section Lys uniquement), s.d. (fin XVIIIe s.). 1 recueil
- 362 Fiscalité directe. Principal de la contribution foncière, 1796 - 1797. 1796-1797
- 363 Fiscalité directe. Principal de la contribution foncière, 1797 - 1798. 1797-1798
- 364 Fiscalité directe. Récapitulation de la répartition de la contribution foncière par section pour 1803 - 1804, 1803 - 1804. 1803-1804 1 liasse
- 366 Fiscalité directe. Matrice du rôle de la contribution foncière. Résumé pour 1802 - 1803, 1802 - 1803. 1802-1803 1 pièce
- 367 Fiscalité directe. Matrice du rôle de la contribution foncière. Extrait pour 1808, 1808. 1808-1808 3 pièces
- 368 Fiscalité directe. Matrice du rôle de la contribution foncière. Extrait concernant Joseph Lienaert, 1816. 1816-1816 1 pièce
- 369 Fiscalité directe. Matrice du rôle de la contribution foncière. Extrait, s.d. (début XIXe s.). 1 liasse
- 370 Fiscalité directe. Rôles de la contribution foncière, 1796 - 1797. 1796-1797
- 371 Fiscalité directe. Rôles de la contribution foncière, 1796 - 1798. 1796-1798
- 372 Fiscalité directe. Rôles de la contribution foncière, 1798 - 1799. 1798-1799
- 373 Fiscalité directe. Rôles de la contribution foncière, 1801 - 1802. 1801-1802
- 374 Fiscalité directe. Rôles de la contribution foncière, 1802 - 1803. 1802-1803
- 375 Fiscalité directe. Rôles de la contribution foncière, 1816. 1816-1816
- 376 Fiscalité directe. Rôles de la contribution foncière, 1833. 1833-1833
- 377 Fiscalité directe. Rôles de la contribution foncière, s.d. (début XIXe s.).
- 378 Fiscalité directe. Imposition additionnelle pour fournir au paiement définitif de la contribution foncière des années 1796 - 1798, 1796 - 1798. 1796-1798 1 liasse
- 379 Fiscalité directe. Extraits de rôles de la contribution foncière, 1796 - 1797. 1796-1797
- 380 Fiscalité directe. Extraits de rôles de la contribution foncière, 1798 - 1799. 1798-1799
- 381 Fiscalité directe. Extraits de rôles de la contribution foncière, s.d. (début XIXe s.).
- 382 Fiscalité directe. Extraits de rôles de la contribution foncière des années 1796 - 1800 concernant les biens des héritiers du sieur Villers, de Lille, s.d. (début XIXe s.). 1 pièce
- 383 Fiscalité directe. Tables alphabétiques de rôles, 1802 - 1803. 1802-1803
- 384 Fiscalité directe. Tables alphabétiques de rôles, 1803 - 1804. 1803-1804
- 385 Fiscalité directe. Tables alphabétiques de rôles, 1804 - 1805. 1804-1805
- 386 Fiscalité directe. Avertissements-extraits de rôle. Divers, 1815 - 1848. 1815-1848 1 liasse
- 387 Fiscalité directe. Avertissements-extraits de rôle. Pierre François Goudezenne, de Warneton, 1812. 1812-1812 2 pièces
- 388 Fiscalité directe. Avertissements-extraits de rôle. Jean-Baptiste Leterne, de Ploegsteert, 1815. 1815-1815 1 pièce
- 389 Fiscalité directe. Avertissements-extraits de rôle. Le sieur Cuvelier Rouzé, de Wervicq, 1831. 1831-1831 1 pièce
- 390 Fiscalité directe. Copie de certificats du maire de Warneton concernant la contribution foncière de plusieurs habitants de la commune, 1803. 1803-1803 1 pièce
- 391 Fiscalité directe. État des mutations aux rôles de la contribution foncière, 1793. 1793-1793
- 392 Fiscalité directe. État des mutations aux rôles de la contribution foncière, 1801 - 1804. 1801-1804
- 393 Fiscalité directe. État des mutations aux rôles de la contribution foncière, 1804 - 1805. 1804-1805
- 394 Fiscalité directe. État des mutations aux rôles de la contribution foncière, 1805 - 1806. 1805-1806
- 395 Fiscalité directe. État des mutations aux rôles de la contribution foncière, 1806 - 1811. 1806-1811
- 396 Fiscalité directe. État des mutations aux rôles de la contribution foncière, 1812 - 1815. 1812-1815
- 397 Fiscalité directe. État des mutations aux rôles de la contribution foncière, 1816 - 1817. 1816-1817
- 398 Fiscalité directe. État des mutations aux rôles de la contribution foncière, 1818. 1818-1818
- 399 Fiscalité directe. État des mutations aux rôles de la contribution foncière, 1831. 1831-1831
- 400 Fiscalité directe. État des mutations aux rôles de la contribution foncière, s.d. (début XIXe s.).
- 401 Fiscalité directe. Répartition et paiement des quatre cinquièmes de la contribution foncière de 1796 - 1797, 1796 - 1797. 1796-1797 1 pièce, 1 cahier
- 402 Fiscalité directe. Acompte sur la contribution foncière de 1798 - 1799, 7 mai 1799. 1799-1799 1 liasse
- 403 Fiscalité directe. Perception de la contribution foncière de Westhouck-Overbeke pour 1796-1797, 10 mai 1798 - 13 juin 1798. 1796-1797 1 pièce, 1 recueil
- 404 Fiscalité directe. Liquidation des comptes d'Amand Lebleu, percepteur des sous-additionnels, pour les années 1796 - 1798, 1796 - 1798. 1796-1798 1 liasse
- 405 Fiscalité directe. États des impositions assises sur des biens nationaux, 1795 - 1796. 1795-1796
- 406 Fiscalité directe. États des impositions assises sur des biens nationaux, 1796 - 1797. 1796-1797
- 407 Fiscalité directe. États des impositions assises sur des biens nationaux, 1797 - 1798. 1797-1798
- 408 Fiscalité directe. États des impositions assises sur des biens nationaux, 1799 - 1800. 1799-1800
- 409 Fiscalité directe. Répartition de la contribution foncière entre les percepteurs, 1796 - 1798. 1796-1798 1 pièce
- 410 Fiscalité directe. Calculs de répartition et échelles de proportion, 1796 - 1814. 1796-1814 1 liasse
- 411 Fiscalité directe. État de la recette et des retardataires pour 1796 - 1797, 1798. 1798-1798 1 liasse
- 412 Fiscalité directe. Demandes de réduction de la contribution foncière pour les années 1796 - 1801, 1796 - 1801. 1796-1801 1 liasse
- 413 Fiscalité directe. Réclamations des cultivateurs de Warneton à propos du montant de la contribution foncière, 1801. 1801-1801 1 liasse
- 414 Fiscalité directe. Comité pour la vérification et le redressement des contributions foncières. Surcharge des impositions sur les bois de Warneton, s.d. (1810). 1 cahier
- 415 Fiscalité directe. Contentieux. Amand Lebleu, percepteur de Warneton, contre le sieur Hennessy, de Bruges, pour non-paiement de ses contributions foncières pour 1798 - 1799, 1804. 1804-1804 1 pièce
- 416 Fiscalité directe. Contentieux. Répartition de la contribution foncière due par Augustin Behague, de Warneton, entre tous ses locataires, s.d. (1837 - 1838). 1 pièce
- 417 Fiscalité directe. Cadastre. Extrait du cadastre de Warneton pour 1814 concernant Stanislas Dehem, s.d. (XIXe s.). 1 pièce
- 418 Fiscalité directe. Cadastre. État des terres occupées par les cultivateurs de Warneton, 1812 - 1813. 1812-1813 1 liasse
- 419 Fiscalité directe. Cadastre. Dénombrement et classement des bâtiments en fonction des loyers, 1817. 1817-1817 1 pièce
- 420 Fiscalité directe. Cadastre. Évaluation des maisons d'habitation, s.d. (XIXe s.). 2 pièces
- 421 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Résolution, 1798. 1798-1798 1 pièce
- 422 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Cahier de charges pour l'adjudication de la perception de la contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire, 15 novembre 1798. 1798-1798 1 pièce
- 423 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Matrice du rôle, 1799 - 1800. 1799-1800
- 424 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Matrice du rôle, 1803 - 1804. 1803-1804
- 425 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Matrice du rôle, 1809. 1809-1809
- 426 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Matrice du rôle, 1811. 1811-1811
- 427 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Récapitulation de la matrice du rôle, 1805 - 1806. 1805-1806 3 pièces
- 428 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Rôles, 1798 - 1799. 1798-1799
- 429 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Rôles, 1799 - 1800. 1799-1800
- 430 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Rôles, 1802 - 1803. 1802-1803
- 431 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Rôles, 1803 - 1804. 1803-1804
- 432 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Rôles, 1818. 1818-1818
- 433 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Rôles, s.d. (XIXe s.).
- 434 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Extrait du rôle de 1830, 1830. 1830-1830 1 pièce
- 435 Fiscalité directe. Contribution personnelle. États des mutations, 1810. 1810-1810
- 436 Fiscalité directe. Contribution personnelle. États des mutations, 1811. 1811-1811
- 437 Fiscalité directe. Contribution personnelle. États des mutations, 1812. 1812-1812
- 438 Fiscalité directe. Contribution personnelle. États des mutations, 1815. 1815-1815
- 439 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Récapitulation du montant de la subvention extraordinaire prélevée sur la contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire, 1801. 1801-1801 1 pièce
- 440 Fiscalité directe. Contribution personnelle. État des contribuables de Warneton, par section, avec la déclaration des domestiques, des chevaux et des voitures, s.d. (XIXe s.). 1 liasse
- 441 Fiscalité directe. Contribution personnelle. Déclaration des domestiques, 1817. 1817-1817 1 pièce
- 442 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. Rôle, 1816. 1816-1816 2 cahiers
- 443 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. État des mutations, 1803 - 1804. 1803-1804
- 444 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. État des mutations, 1804 - 1805. 1804-1805
- 445 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. État des mutations, 1805. 1805-1805
- 446 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. État des mutations, 1809. 1809-1809
- 447 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. État des mutations, 1811. 1811-1811
- 448 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. État des mutations, 1813. 1813-1813
- 449 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. État des mutations, 1814. 1814-1814
- 450 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. État des mutations, 1817. 1817-1817
- 451 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. État des mutations, 1821. 1821-1821
- 452 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. État des mutations, 1822. 1822-1822
- 453 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. État des maisons de Warneton portées sur la matrice du rôle pour 1808, 8 octobre 1807. 1807-1807 1 pièce
- 454 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. Réclamation de la Régence de Warneton à propos d'erreur constatées dans la matrice du rôle, 1818. 1818-1818 1 pièce
- 455 Fiscalité directe. Contribution des portes et fenêtres. Réclamation de la Régence de Warneton à propos d'une surtaxe, 1820. 1820-1820 4 pièces
- 456 Fiscalité directe. Contributions directes. Rôle, s.d. (début XIXe s.). 1 cahier
- 457 Fiscalité directe. Contributions directes. Récapitulation du livre de subdivision des contributions directes de 1812, 1812. 1812-1812 1 recueil
- 458 Fiscalité directe. Contributions directes. Détail des contributions dues par les habitants de Warneton, 1803 - 1804. 1803-1804
- 459 Fiscalité directe. Contributions directes. Détail des contributions dues par les habitants de Warneton, 1804 - 1805. 1804-1805
- 460 Fiscalité directe. Contributions directes. Détail des contributions dues par les habitants de Warneton, 1811. 1811-1811
- 461 Fiscalité directe. Contributions directes. Avertissements-extraits de rôles, 1809. 1809-1809
- 462 Fiscalité directe. Contributions directes., 1810. 1810-1810
- 463 Fiscalité directe. Contributions directes., 1815. 1815-1815
- 464 Fiscalité directe. Contributions directes., 1826. 1826-1826
- 465 Fiscalité directe. Contributions directes. État des contributions à recouvrer auprès de Cosme Damien Lambin, maçon à Warneton, 1821. 1821-1821 1 pièce
- 466 Fiscalité directe. Contributions directes. Certificat du contrôleur des contributions directes de Courtrai attestant que la veuve d'Antoine Zanan n'est soumise à aucune charge dans cette ville, 1827. 1827-1827 2 pièces
- 467 Fiscalité directe. Contributions directes. Compte des contributions directes et des centimes additionnels rendu par Pierre Floré pour les années 1803 - 1805, 1803 - 1805. 1803-1805 2 pièces
- 468 Fiscalité directe. Contributions directes. Compte des centimes additionnels et de la taxe des pauvres rendu par Juste Ghesquière, percepteur de Warneton, pour les années 1801 - 1802, 1801 - 1802. 1801-1802 1 recueil
- 469 Fiscalité directe. Contributions directes. État des centimes additionnels à percevoir, 1829. 1829-1829 1 filiasse
- 470 Fiscalité directe. Contributions directes. Reçus des centimes additionnels, 1803 - 1804. 1803-1804 5 pièces
- 471 Fiscalité directe. Contributions directes. État de caisse du percepteur, 28 juillet 1797. 1797-1797 1 pièce
- 472 Fiscalité directe. Inscription des biens de Marie Barbe Derveaux, négociante à Douai, sur les matrices des rôles de contributions de Warneton, 1803. 1803-1803 2 pièces
- 473 Fiscalité directe. Réclamation des impôts restant dus à la France, 1795. 1795-1795 1 pièce
- 474 Fiscalité directe. Réclamations des habitants de Warneton pour surtaxe, 1813 et 1816. 1813-1816 5 pièces
- 475 Fiscalité directe. Demandes de modération des impositions à cause des pertes subies par fait de guerre, 1796 - 1820. 1796-1820 1 liasse
- 476 Fiscalité directe. Demandes de modération des impositions par des cultivateurs de Ploegsteert et d'Houplines à cause des pertes subies lors des intempéries, 1803. 1803-1803 1 liasse
- 477 Fiscalité directe. Droit de succession, 1817. 1817-1817 1 pièce
- 478 Fiscalité directe. Patentes. Instructions sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles et les réclamations, 17 septembre 1803. 1803-1803 1 recueil
- 479 Fiscalité directe. Patentes. Organisation du recensement des patentables, 1831 et 1845. 1831-1845 2 pièces
- 480 Fiscalité directe. Patentes. Demandes d'inscription ou de radiation, 1800 - 1802. 1800-1802 1 liasse
- 481 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1799 - 1800. 1799-1800
- 482 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1801 - 1802. 1801-1802
- 483 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1802 - 1807. 1802-1807
- 484 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1808. 1808-1808
- 485 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1809. 1809-1809
- 486 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1810. 1810-1810
- 487 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1811. 1811-1811
- 488 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1812. 1812-1812
- 489 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1813. 1813-1813
- 490 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1814. 1814-1814
- 491 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1816. 1816-1816
- 492 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1820. 1820-1820
- 493 Fiscalité directe. Patentes. Registres des patentables, 1826. 1826-1826
- 494 Fiscalité directe. Patentes. Liste des personnes à inscrire au rôle des patentes pour le quatrième trimestre de 1819, 1820. 1820-1820 1 pièce
- 495 Fiscalité directe. Patentes. Extrait du rôle pour les années 1804 - 1805, 1804 - 1805. 1804-1805 1 pièce
- 496 Fiscalité directe. Patentes. Avertissements-extraits de rôle, 1816 - 1841. 1816-1841 1 liasse
- 497 Fiscalité directe. Patentes. Déclarations de commerçants et de manufacturiers, 1799. 1799-1799 3 pièces
- 498 Fiscalité directe. Patentes. Déclarations des patentables, 1816 - 1825. 1816-1825 1 liasse
- 499 Fiscalité directe. Patentes. Mutations au rôle, 1803 - 1809. 1803-1809 1 liasse
- 500 Fiscalité directe. Patentes. Demandes et octrois de patentes pour Pierre François Meurin, Jean-Baptiste Fauquenoit et Louis Leterne, tous de Warneton, 1816 - 1817. 1816-1817 3 pièces
- 501 Fiscalité directe. Patentes. Recette du dixième du droit de patente, 3 juin 1798. 1798-1798 1 pièce
- 502 Fiscalité directe. Patentes. Quittances pour droit de patente, 1796 - 1797. 1796-1797
- 503 Fiscalité directe. Patentes. Quittances pour droit de patente, 1797 - 1798. 1797-1798
- 504 Fiscalité directe. Patentes. Quittances pour droit de patente, 1798 - 1799. 1798-1799
- 505 Fiscalité directe. Nomination des répartiteurs, 1812 - 1817. 1812-1817 3 pièces
- 506 Fiscalité directe. États de cotes irrécouvrables, 1796 - 1798. 1796-1798
- 507 Fiscalité directe. États de cotes irrécouvrables, 1798 - 1800. 1798-1800
- 508 Fiscalité directe. États de cotes irrécouvrables, 1801 - 1802. 1801-1802
- 509 Fiscalité directe. États de cotes irrécouvrables, 1802 - 1803. 1802-1803
- 510 Fiscalité directe. États de cotes irrécouvrables, 1816. 1816-1816
- 511 Fiscalité directe. États de cotes irrécouvrables, 1819. 1819-1819
- 512 Fiscalité directe. États de cotes irrécouvrables, 1822. 1822-1822
- 513 Fiscalité directe. États de cotes irrécouvrables, 1824. 1824-1824
- 514 Fiscalité directe. États de cotes irrécouvrables, 1828. 1828-1828
- 515 Fiscalité directe. États de cotes irrécouvrables, s.d. (début XIXe s.).
- 516 Fiscalité directe. Estimation des revenus nets des moulins sis à Warneton, s.d. (début XIXe s.). 2 pièces
- 517 Fiscalité indirecte. Réglementation de l'octroi de la commune, s.d. (1809). 1 recueil
- 518 Fiscalité indirecte. Formation du tarif de l'octroi, s.d. (début XIXe s.). 1 pièce
- 519 Fiscalité indirecte. Nomination des receveurs de l'octroi, 1812. 1812-1812 1 pièce
- 520 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Rôles, 1805 - 1806. 1805-1806
- 521 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Rôles, 1810. 1810-1810
- 522 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Rôles, 1811. 1811-1811
- 523 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Rôles, 1813. 1813-1813
- 524 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Rôles, 1814. 1814-1814
- 525 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Rôles, 1815. 1815-1815
- 526 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Rôles, 1833. 1833-1833
- 527 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Rôles, s.d. (XIXe s.).
- 528 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Récapitulation de rôles d'abonnement, 1809. 1809-1809
- 529 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Récapitulation de rôles d'abonnement, 1811. 1811-1811
- 530 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Récapitulation de rôles d'abonnement, 1820. 1820-1820
- 531 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Relevé de la superficie des terres pour servir de base au rôle d'abonnement de 1816 et 1819, 1816 et 1819. 1816-1819 1 cahier
- 532 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Demandes de réduction des taxes d'abonnement, 1807 - 1832. 1807-1832 1 liasse
- 533 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Réclamation de François Le Mahieu à propos de son imposition au rôle d'abonnement, 1805. 1805-1805 2 pièces
- 534 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Réclamation des cultivateurs de Warneton à propos de l'abonnement des fourrages, s.d. (début XIXe s.). 1 pièce
- 535 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Déclarations d'habitants Warneton s'engageant à verser en provision leurs droits pour 1811, 9 juillet 1811 - 22 juillet 1811. 1811-1811 1 liasse
- 536 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Avertissements-extraits de rôle, 1811 - 1821. 1811-1821 5 pièces
- 537 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. États de la perception de l'octroi par abonnement pour 1811, 1813 et 1814, 1811, 1813 et 1814. 1811-1814 2 pièces
- 538 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Quittances des droits sur le dixième de l'abonnement, 1808 - 1810. 1808-1810 1 liasse
- 539 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. États des cotes irrécouvrables, 1819. 1819-1819
- 540 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. États des cotes irrécouvrables, 1821. 1821-1821
- 541 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. États des cotes irrécouvrables, 1823. 1823-1823
- 542 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. États des cotes irrécouvrables, 1825. 1825-1825
- 543 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. États supplétifs des cotes irrécouvrables, 1820 - 1822. 1820-1822 1 filiasse
- 544 Fiscalité indirecte. Abonnement à l'octroi. Contrainte adressée à Joseph Dauchy, marchand à Warneton, pour retard de paiement sur sa taxe d'abonnement, 1844. 1844-1844 1 pièce
- 545 Fiscalité indirecte. Droits d'accises sur la mouture. Avis au public pour l'informer que le cahier des droits de mouture sera visible pendant quatorze jours, 1825. 1825-1825 1 pièce
- 546 Fiscalité indirecte. Droits d'accises sur la mouture. Rôle, 1825. 1825-1825 1 recueil
- 547 Fiscalité indirecte. Droits d'accises sur la mouture. Comptes, 1828. 1828-1828 1 pièce
- 548 Fiscalité indirecte. Droits d'accises sur la mouture. Comptes, 1829. 1829-1829 1 pièce
- 549 Fiscalité indirecte. Droits d'accises sur la mouture. États des cotes irrécouvrables, 1825. 1825-1825
- 550 Fiscalité indirecte. Droits d'accises sur la mouture. États des cotes irrécouvrables, 1826. 1826-1826
- 551 Fiscalité indirecte. Amodiation des droits de mouture. Règlement pour la perception d'impositions sur les vins, les bières, le brandevin, etc., pour fournir à l'amodiation, 1825. 1825-1825 1 pièce, 1 cahier
- 552 Fiscalité indirecte. Amodiation des droits de mouture. Comptes, 1827. 1827-1827
- 553 Fiscalité indirecte. Amodiation des droits de mouture. Comptes, 1828. 1828-1828
- 554 Fiscalité indirecte. Amodiation des droits de mouture. Comptes, 1829. 1829-1829
- 555 Fiscalité indirecte. Amodiation des droits de mouture. Réclamations des cultivateurs de Warneton à propos du rôle de l'amodiation, 1825. 1825-1825 4 pièces
- 556 Fiscalité indirecte. État des consommations des familles, s.d. (après 1815). 1 recueil
- 557 Fiscalité indirecte. État des consommations et des taxes à supporter par les familles, s.d. (fin XVIIIe - début XIXe s.). 1 liasse
- 558 Fiscalité indirecte. Rôle des impôts de consommation, s.d. (après 1822). 1 liasse
- 559 Fiscalité indirecte. Bières et vins. État des droits sur la bière forte, 1796. 1796-1796 1 cahier
- 560 Fiscalité indirecte. Bières et vins. État du débit des bières, des vins et des liqueurs par les cabaretiers de Warneton, 1810. 1810-1810 4 pièces
- 561 Fiscalité indirecte. Bières et vins. Déclarations des mises à feu de chaudières par Pierre Huyghe, brasseur à Warneton, 1796. 1796-1796 1 filiasse
- 562 Fiscalité indirecte. Bières et vins. Déclarations des tonneaux non marqués des brasseurs de Warneton, 1811. 1811-1811 3 pièces
- 563 Fiscalité indirecte. Réduction accordée à Charles Henry Herreng pour le prix de location des droits de pesage et de mesurage de Warneton pour 1817, 1818. 1818-1818 1 pièce
- 564 Fiscalité indirecte. Chausséage. Exemption de la taxe d'entretien des chaussées pour Augustin Therry, cultivateur à Warneton, 17 juin 1800. 1800-1800 1 pièce
- 565 Fiscalité indirecte. Chausséage. Remboursement par Philippe Debouck, aubergiste à Wevelgem, d'une partie des droits de chausséage perçus par sa mère aux environs de 1727 - 1728, 22 aout 1797. 1797-1797 1 pièce
- 566 Fiscalité indirecte. Chausséage. Contentieux. François Senelar, chaufournier au Pont Rouge, contre Joseph Léonard Ryckaseyt, fermier des droits de chausséage au Pont Rouge, pour surtaxation, 11 juillet 1800. 1800-1800 1 pièce
- 567 Fiscalité indirecte. Contrôle des registres, des recettes et des versements du droit de passe, 1798. 1798-1798 2 pièces
- 568 Fiscalité indirecte. Recettes des droits de quai pour 1827, 1827. 1827-1827 3 pièces
- 569 Fiscalité indirecte. Tabac. État des cultivateurs de tabac et de leurs impositions, 1808. 1808-1808
- 570 Fiscalité indirecte. Tabac. État des cultivateurs de tabac et de leurs impositions, 1809. 1809-1809
- 571 Fiscalité indirecte. Tabac. Liste des cultivateurs ayant l'intention de planter du tabac en 1812, 28 mai 1812. 1812-1812 1 pièce
- 572 Fiscalité indirecte. Tabac. Visite des plantations, 1808. 1808-1808
- 573 Fiscalité indirecte. Tabac. Visite des plantations, 1810. 1810-1810
- 574 Fiscalité indirecte. Tabac. Prix du tabac pour la récolte de 1811, s.d. (1811). 1 pièce
- 575 Fiscalité indirecte. Tabac. Avertissements concernant les retards de paiement à la Régie des droits réunis, 1810. 1810-1810
- 576 Fiscalité indirecte. Tabac. Avertissements concernant les retards de paiement à la Régie des droits réunis, 1811. 1811-1811
- 577 Fiscalité indirecte. Tabac. Avertissements concernant les retards de paiement à la Régie des droits réunis, 1813. 1813-1813
- 578 Fiscalité indirecte. Tabac. Laissez-passer pour un transport de tabac par Constantin Lerbergh, de Warneton, 1809. 1809-1809 1 pièce
- 579 Fiscalité indirecte. Bétail. État général des chevaux et des juments, 1812. 1812-1812 1 pièce
- 580 Fiscalité indirecte. Bétail. État des cultivateurs, de leurs bestiaux et des terres qu'ils occupent, 1812. 1812-1812 1 cahier
- 581 Fiscalité indirecte. Bétail. Dénombrement des bestiaux, 1816. 1816-1816
- 582 Fiscalité indirecte. Bétail. Dénombrement des bestiaux, 1818. 1818-1818
- 583 Fiscalité indirecte. Bétail. Dénombrement des bestiaux, 1820. 1820-1820
- 584 Fiscalité indirecte. Bétail. Dénombrement des bestiaux, 1822. 1822-1822
- 585 Fiscalité indirecte. Bétail. Dénombrement des bestiaux, 1823. 1823-1823
- 586 Fiscalité indirecte. Bétail. Dénombrement des bestiaux, 1825. 1825-1825
- 587 Fiscalité indirecte. Bétail. Dénombrement des bestiaux, 1827. 1827-1827
- 588 Fiscalité indirecte. Bétail. Dénombrement des bestiaux, 1828. 1828-1828
- 589 Fiscalité indirecte. Bétail. Dénombrement des bestiaux, 1830. 1830-1830
- 590 Fiscalité indirecte. Bétail. Dénombrement des bestiaux, s.d. (XIXe s.).
- 591 Fiscalité indirecte. Chiens. Dénombrement, 1826. 1826-1826 1 pièce
- 592 Fiscalité indirecte. Chiens. Taxes, 1828. 1828-1828 2 cahiers
- 593 Fiscalité indirecte. Requête adressée au gouverneur de la province à propos d'une amende infligée à la commune pour non-paiement du droit de timbre, 1er juillet 1830. 1830-1830 4 pièces
- 594 Réquisitions et contributions militaires. Emprunt forcé. Correspondance, 1796. 1796-1796 1 pièce
- 595 Réquisitions et contributions militaires. Emprunt forcé. Liste des personnes pouvant souscrire à l'emprunt forcé, 1796. 1796-1796 1 pièce
- 596 Réquisitions et contributions militaires. Emprunt forcé. Récépissé, 1795. 1795-1795 1 liasse
- 597 Réquisitions et contributions militaires. Emprunt forcé. Quittances, 1795 - 1797. 1795-1797 1 liasse
- 598 Réquisitions et contributions militaires. Cahier de charges et adjudication d'une livraison de farine de froment aux magasins militaires de Bruges, 1815. 1815-1815 1 pièce
- 599 Réquisitions et contributions militaires. Cahier de charges pour l'adjudication publique de l'ameublement du quartier de la maréchaussée royale stationnée à Warneton, 1818. 1818-1818 1 pièce
- 600 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Généralités. Décret impérial réglant l'approvisionnement des armées et des places fortes par les réquisitions, 1814. 1814-1814 1 imprimé
- 601 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Généralités. Correspondance, 1792 - 1793. 1792-1793
- 602 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Généralités. Correspondance, 1793 - 1794. 1793-1794
- 603 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Généralités. Correspondance, 1794 - 1795. 1794-1795
- 604 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Généralités. Correspondance, 1798 - 1800. 1798-1800
- 605 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Généralités. Correspondance, 1812 - 1814. 1812-1814
- 606 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Ordres de réquisitions, 1792 - 1793. 1792-1793 1 liasse
- 607 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Ordres de réquisitions, 1793 - 1794. 1793-1794 1 liasse
- 608 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Ordres de réquisitions, 1794 - 1796. 1794-1796 1 liasse
- 609 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Ordres de réquisitions, 1813. 1813-1813 1 liasse
- 610 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Ordres de réquisitions, 1814. 1814-1814 1 liasse
- 611 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Réquisition des terres de l'abbaye de Warneton, 20 juin 1794. 1794-1794 1 pièce
- 612 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. Demande de renseignements sur le logement militaire à Warneton, 1827. 1827-1827 2 pièces
- 613 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. État des possibilités de logement en hommes et en chevaux, 1815. 1815-1815 1 pièce
- 614 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. État des officiers et des soldats à loger, 1793 - 1794. 1793-1794 3 pièces
- 615 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. Liste des habitants de Warneton qui doivent loger des militaires, 1801 - 1816. 1801-1816 5 cahiers
- 616 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. États des logements militaires, 1814. 1814-1814 1 liasse
- 617 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. États des logements militaires, 1815. 1815-1815 1 liasse
- 618 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. Liste des maisons occupées, 1796. 1796-1796 1 recueil
- 619 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. Liste des fermiers d'Houplines-Nord logeant des cavaliers, 1798. 1798-1798 1 pièce
- 620 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. Fournitures pour le logement de soldats français, 1833. 1833-1833 2 pièces
- 621 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. État des charges à imposer sur les cultivateurs de Warneton pour fournir à l'entretien des soldats logés chez les aubergistes de Warneton, s.d. (fin XVIIIe s.). 1 liasse
- 622 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. Rôle pour subvenir aux frais de logement de militaires belges, s.d. (1815). 1 cahier
- 623 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. Avis du maire de Warneton informant la population que le compte des frais occasionnés par le logement des troupes sont consultables à la mairie, 1815. 1815-1815 1 pièce
- 624 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. Compte des frais occasionnées par les logements militaires rendu par Louis François Ghesquière, secrétaire de la mairie de Warneton, 1815. 1815-1815 2 pièces
- 625 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. États des frais de logement de soldats chez les particuliers. Divers, 23 novembre 1799. 1799-1799 1 liasse
- 626 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. États des frais de logement de soldats chez les particuliers. Pierre Huyghe, aubergiste à Warneton, 1792 - 1795. 1792-1795 1 liasse
- 627 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. États des frais de logement de soldats chez les particuliers. Augustin Vleeschauwer, 1794 - 1796. 1794-1796 1 liasse
- 628 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Logements militaires. État des dépenses effectuées par les soldats hanovriens, 1815. 1815-1815 1 filiasse
- 629 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Dénombrement des quantités d'avoine , de foin, de pommes de terre, de colza, etc., disponibles à Warneton, 1795 - 1796. 1795-1796 1 liasse
- 630 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Liste des contribuables de Warneton pour servir à la répartition de réquisitions de foin, s.d. (début XIXe s.). 1 recueil
- 631 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Liste des livreurs de foin et de paille, s.d. (fin XVIIIe s. - début XIXe s.). 2 pièces
- 632 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Listes des habitants de Warneton devant intervenir dans les frais occasionnés par des fournitures militaires, 1814 - 1815. 1814-1815 1 liasse
- 633 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. États des fournitures, 1792 - 1793. 1792-1793
- 634 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. États des fournitures, 1804. 1804-1804
- 635 Fiscalité directe. Matrice du rôle de la contribution foncière. Extrait concernant Jean-Baptiste Dillies et la veuve Debrigade, de Lille, pour les années 1796 - 1799, 1800. 1800-1800 2 pièces
- 635 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. États des fournitures, 1814. 1814-1814
- 636 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. États des fournitures, s.d. (XIXe s.).
- 637 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. États des denrées fournies aux magasins de la République française, 1793 - 1797. 1793-1797
- 638 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures., 1813 - 1814. 1813-1814
- 639 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Bétail. Répartition des bestiaux à fournir aux troupes françaises, 1796. 1796-1796 1 pièce
- 640 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Bétail. État des vaches et des chevaux réquisitionnés, 1814. 1814-1814 1 pièce
- 641 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Bétail. État des bêtes à cornes livrées aux troupes françaises, 1794. 1794-1794 1 liasse
- 642 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Bétail. Réquisition de bestiaux et de céréales, 1814. 1814-1814 1 liasse
- 643 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Grains. État des grains à livrer aux troupes françaises, 1794. 1794-1794
- 644 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Grains. État des grains à livrer aux troupes françaises, 1795 - 1796. 1795-1796
- 645 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Grains. État des grains à livrer aux troupes françaises, 1814. 1814-1814
- 646 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Grains. État des grains à livrer aux troupes françaises, s.d. (XIXe s.).
- 647 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Grains. Liste des habitants ayant livré des grains aux troupes françaises, s.d. (fin XIXe s.). 1 pièce
- 648 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Grains. Validation des quantités de blé livrées aux troupes françaises, s.d. (1794). 1 cahier
- 649 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. Réquisitions de foin, de paille et d'avoine, 1794. 1794-1794
- 650 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. Réquisitions de foin, de paille et d'avoine, 1799 - 1800. 1799-1800
- 651 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. Réquisitions de foin, de paille et d'avoine, 1814. 1814-1814
- 652 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. Réquisitions de foin, de paille et d'avoine, 1815. 1815-1815
- 653 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. Echelle de proportion pour la répartition des réquisitions de foin, s.d. (début XIXe s.). 5 pièces
- 654 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. État des fourrages livrés au rivage de Warneton, 1794. 1794-1794 3 pièces
- 655 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. État des fourrages livrés par Warneton, 1795. 1795-1795 1 liasse
- 656 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. Liste des personnes ayant effectué leurs livraisons, 1794 - 1795. 1794-1795 1 liasse
- 657 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. Liste des cultivateurs de Warneton n'ayant pas satisfait à une réquisition, s.d. (début XIXe s.). 1 pièce
- 658 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. État des livraisons de foin effectuées à Bruges, s.d. (début XIXe s.). 1 liasse
- 659 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. État des paiements à effectuer pour les livraisons de paille aux troupes françaises, 1794. 1794-1794 1 pièce
- 660 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. Compte des livraisons de fourrages, 1809 - 1813. 1809-1813 2 pièces
- 661 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Fourrages. États des livraisons déductibles des contributions, s.d. (1795). 2 cahiers
- 662 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Liste des cultivateurs de tabac requis pour livrer du tabac à Ypres, 1813. 1813-1813 3 pièces
- 663 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Bois. État du bois à fournir, s.d. (fin XVIIIe - début XIXe s.). 1 cahier
- 664 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Bois.Reçus pour le bois livré aux troupes anglaises stationnées à Warneton, 1815. 1815-1815 2 pièces
- 665 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Réquisition de bière, 1793. 1793-1793 1 pièce
- 666 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Réquisitions de souliers, 1794 - 1795. 1794-1795 1 liasse
- 667 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Fournitures. Réquisition de clous, 1794. 1794-1794 1 pièce
- 668 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. États des dépenses effectuées chez Éloi Despierre et Louis Camerlinck, tous deux aubergistes à Warneton, 1792 et 1814. 1792-1814 3 pièces
- 669 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Comptes rendus par Louis François Ghesquière, secrétaire de la mairie de Warneton, des recettes et des dépenses pour les fournitures et les logements militaires, 1815. 1815-1815 1 liasse
- 670 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Compte sommaire des recettes et des dépenses occasionnées par les réquisitions de vaches, farine, avoine, etc., en 1814 et 1815, 1818. 1818-1818 1 pièce
- 671 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Pièces justificatives des réquisitions, 1792. 1792-1792 1 liasse
- 672 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Pièces justificatives des réquisitions, 1814. 1814-1814 1 liasse
- 673 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Taxation pour couvrir les frais militaires, 1815. 1815-1815 1 pièce
- 674 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. État des taxes dues pour couvrir les frais de réquisitions, s.d. (début XIXe s.). 1 pièce
- 675 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Extraits de rôle d'une contribution de guerre, 1815. 1815-1815 2 pièces
- 676 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Journaux des recettes du rôle pour la répartition des réquisitions, 1813 - 1815. 1813-1815 2 pièces
- 677 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Tableaux de répartition des réquisitions, 1799. 1799-1799 1 liasse
- 678 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Liste des personnes en retard de paiement, s.d. (début XIXe s.). 1 pièce
- 679 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Extrait de l'état général des créances à charge des communes du fait des prestations militaires des troupes alliées, 1817. 1817-1817 2 pièces
- 680 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Pionniers. Liste des pionniers réquisitionnés par l'armée française, 1794. 1794-1794 2 pièces
- 681 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Pionniers. Demande d'inscription de pionniers pour aller travailler à Ypres, 1794. 1794-1794 1 pièce
- 682 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Pionniers. Liste des pionniers devant se rendre à Ypres, 1815. 1815-1815 2 pièces
- 683 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. Nomination de Joseph Dehaene, Martial Dervaux et Pierre de Busschere comme commissaires aux convois militaires, 5 juillet 1794. 1794-1794 1 pièce
- 684 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. Ordre de dénombrement des chevaux, 1794. 1794-1794 1 pièce
- 685 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. État des chevaux et des chariots., 1793 - 1795. 1793-1795
- 686 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. État des chevaux et des chariots., 1822. 1822-1822
- 687 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. Réquisitions, 1792 - 1793. 1792-1793
- 688 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires., 1794. 1794-1794
- 689 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires., 1794 - 1813. 1794-1813
- 690 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires., 1813 - 1814. 1813-1814
- 691 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. État des réquisitions, s.d. (fin XVIIIe s.). 1 pièce
- 692 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. Répartition de la réquisition de deux chevaux de cavalerie, 1813. 1813-1813 1 liasse
- 693 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. Relèvement des chariots réquisitionnés à Ypres, 1794. 1794-1794 1 pièce
- 694 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. Tour de rôle des convois, 1832. 1832-1832 1 cahier
- 695 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. Désignation de François Dillier, cultivateur de Warneton, pour se rendre au parc pour voiture de Barbançon où deux attelages de Warneton sont immobilisés, 1815. 1815-1815 1 pièce
- 696 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. Feuille de route pour Michel Brussin, Augustin Provost, Pierre Joseph Poupaert et Ignace Deuse, tous charretiers à Warneton, leur permettant de se rendre au parc aux convois, 1815. 1815-1815 1 pièce
- 697 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. Remboursement et répartition entre les habitants de Warneton de la somme levée pour la livraison de quatre chevaux, 1796 - 1797. 1796-1797 1 liasse
- 698 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. Rôle pour le paiement d'indemnités aux cultivateurs de Warneton ayant participé aux réquisitions de convois, 1815. 1815-1815 1 liasse
- 699 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires.Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. Pièces justificatives de réquisition, 1792. 1792-1792 1 liasse
- 700 Réquisitions et contributions militaires. Réquisitions. Convois militaires. Reconnaissance des chevaux morts, 1794 - s.d. (XIXe s.). 1794- 1 liasse
- 701 Douanes. Observations des négociants et fabricants de Warneton favorables à une modification des lois en vigeur pour les droits d'entrée et de sortie, 1820 - 1821. 1820-1821 5 pièces
- 702 Douanes. Demande d'assistance par le receveur des droits d'entrée au commissaire de police poue effectuer une visite chez le sieur Camerlinck, de Warneton, 1822. 1822-1822 1 pièce
- 703 Douanes. Procès-verbaux de contrôle et de saisies, 1819 - 1821. 1819-1821
- 704 Douanes. Procès-verbaux de contrôle et de saisies, 1822. 1822-1822
- 705 Douanes. Procès-verbaux de contrôle et de saisies, 1823. 1823-1823
- 706 Douanes. Procès-verbaux de contrôle et de saisies, 1824. 1824-1824
- 707 Douanes. Procès-verbaux de contrôle et de saisies, 1825. 1825-1825
- 708 Douanes. Procès-verbaux de contrôle et de saisies, 1826 - 1827. 1826-1827
- 709 Douanes. Procès-verbaux de contrôle et de saisies, 1828 - 1830. 1828-1830
- 710 Douanes. Procès-verbaux de contrôle et de saisies, 1853. 1853-1853
- 711 Douanes. Plainte des habitants du hameau du Pont Rouge à l'encontre du receveur des douanes et des employés, 1815. 1815-1815 1 cahier
- 712 Douanes. Requête de François Houzet, d'Houplines-Nord, pour obtenir la restitution d'une petite barque qu'il utilise pendant l'hiver pour faire traverser la Lys aux voyageurs, 1815. 1815-1815 1 pièce
- 713 Douanes. Requête de Romain Joseph Potteau de la Chaussée, de Lille, à propos du transport du produit de ses terres sises à Warneton vers la France, s;D. (après 1815). 1 pièce
- 714 Douanes. Sous-estimation de la valeur d'une voiture de lin écru conduite par Louis Van Egroo, de Poperinge, 1820. 1820-1820 2 pièces
- 715 Douanes. Contrainte pour le recouvrement des sommes dues par Augustin Vrolot, batelier à Warneton, à l'administration des douanes, 1822. 1822-1822 1 pièce
- 716 Douanes. Relevé des maisons nécessaires au logement de la brigade d'Houplines-Nord, s.d. (1818). 3 pièces
Etat civil et population
Bienfaisance
Culte
Instruction publique et enseignement
Elections
Conscription et milice
Garde communale
Garde civique
Travaux publics et voirie
Agriculture et élevage
Industrie et commerce
Police et sûreté
Salubrité publique et hygiène
Evénements extraordinaires
Folklore
Annexes
Conscription et milice

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