Henri De Gucht

Inventaire des archives d'Henri De Gucht, fonctionnaire du Cadastre 1804-1996

BE-A0525_703447_701789_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0525 / I66
Het Rijksarchief in België
2011
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0525 / I66

Naam archiefblok

Henri De Gucht

Periode
1848 - 1994

Rubriek
Families en personen (Y)

NOMBRE D'ARTICLES
823.00

Omvang geïnventariseerd
22.90 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Namur

Archiefvormers

De Gucht, Henri (fonctionnaire du Cadastre), 1956 - 1995

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès et de reproduction

Recommandations pour l'utilisation

Sources complémentaires

Documents complémentaires

Bibliographie

Contrôle de la description

Annexes

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Instructions concernant l'Administration du Cadastre
- A. Répertoires et listes
  - 1 Tables idéologique et chronologique des instructions et de la jurisprudence en matière d'administration générale de 1936 à 1963. 1952-1964. 1936-1964 1 liasse
  - 2 Listes de documents concernant l'organisation du Cadastre dans les circulaires imprimées, le Recueil des contributions et du cadastreet les Bulletins. (vers 1990). 1 chemise
  - 3 Liste chronologique des circulaires pour les années 1863 à 1886. 1886. 1863-1886 1 cahier
  - 4 Liste de circulaires de 1865 à 1905. (vers 1905). 1865-1905 1 cahier
  - 5 Listes de circulaires de 1935 à 1969. 1935-1969 1 chemise
  - 6 - 7 Liste chronologique des circulaires de 1939 à 1990. 1939-1990.
  - 8 Listes annuelles des circulaires ordinaires. 1962-1984. 1962-1984 1 liasse
  - 9 Liste chronologique des circulaires KX de 1956 à 1988. (vers 1988). 1956-1988 1 liasse
  - 10 Liste partielle de circulaires. (après 1930). 3 pièces
  - 11 Liste de circulaires établies par A. Ghin, contrôleur du Cadastre à Nivelles. 1939-1961. 1939-1961 1 chemise
  - 12 Répertoire par matières des circulaires entre 1960 et 1970, établi par Daniel Lesne. 1970. 1960-1970 1 chemise
  - 13 Table chronologique des circulaires concernant le cadastre de 1835 à 1936 établie par V. Abeloos. 1936. 1835-1936 1 volume
  - 14 Table par matières des textes réglementaires établie par Léon Leroy. (vers 1960). 1 liasse
  - 15 Listes des circulaires et dépêches manquantes entre 1817 et 1975. (vers 1975). 1817-1975 1 chemise
  - 16 Répertoire par matières des circulaires. (vers 1970). 1 liasse
  - 17 Plan de classement décimal du service KX. (vers 1970). 1 liasse
  - 18 - 19 Copies de tables chronologiques et de textes extraites du Recueil administratif des contributions directes, douanes et accises. (vers 1980).
    18 de 1810 à 1903. 1810-1903 1 liasse
    19 de 1865 à 1921. 1865-1921 1 liasse
  - 20 Tables du Recueil administratif des contributions directes, douanes et acciseset du Recueil des contributions directes et du cadastre. 1901-1925. 1901-1925 1 chemise
  - 21 Bulletins du cadastre. 1932-1989. 1932-1989 1 liasse
  - 22 - 23 Tables chronologiques, numériques et méthodiques des bulletins. 1934-1972.
  - 24 Liste numérique de tous les Bulletinsavec mention éventuelle de leurs annexes, compléments et errata. 1972. 1972 1 chemise
  - 25 Répertoire des circulaires traitant de législation fiscale et d'expertise de l'Administration du Cadastre. 1994. 1994 1 liasse
- B. Législation relative aux frontières du pays
- C. Recueils d'instructions
- D. Instructions classées par ordre chronologique
- E. Instructions classées par objet
II. Commission pour l'inventaire du patrimoine de l'État du 31 décembre 1986
III. Documentation thématique

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