Communes contemporaines. Furfooz

Furfooz. - In : Inventaire des archives communales de l'époque contemporaine, tome III, p. 57-62.

BE-A0525_702069_701143_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0525 / C074
Het Rijksarchief in België
1973
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0525 / C074

Naam archiefblok

Communes contemporaines. Furfooz

Periode
1798 - 1961

Rubriek
Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
100.00

Omvang geïnventariseerd
1.40 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Namur

Archiefvormers

Commune de Furfooz, 1800 - 1976

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Généralités
II. Comptabilité
III. Biens communaux
IV. Fiscalité
- Dépôt de l'Administration du Cadastre
- Contributions
  - 30 Double des rôles des contributions directes, 1872-1893. 1872-1893 1 liasse
  - 31 Double des rôles de la contribution foncière, 1841-1871. 1841-1871 1 chemise
  - 32 Double des rôles de la contribution personnelle, 1854-1871. 1854-1871 1 chemise
  - 33 Double des rôles du droit de patente, 1838-1871. 1838-1871 1 chemise
  - 34 Registres des patentables, 1822-1844. 1822-1844 1 chemise
  - 35 Double des rôles de la contribution foncière et de la contribution personnelle sur la valeur locative, les portes et fenêtres et le mobilier, 1894-1907. 1894-1907 1 liasse
  - 36 Double du rôle primitif, du premier rôle supplétif et du rôle 239 B (ouvriers) en ce qui concerne la contribution foncière et la contribution personnelle sur la valeur locative (1e base), les portes et fenêtres (2e base) et le mobilier (3e base), 1908-1916. 1908-1916 1 liasse
  - 37 Relevé des contribuables qui payent au profit de l'État : 1) une somme de 90 fr. et plus en impôts directs ; 2) une somme d'au moins 20 fr. du chef du droit de patente, 1903-1919. 1903-1919 1 chemise
  - 38 Rôles de répartition entre les contribuables les plus imposés, d'une somme représentant telle portion du principal de la contribution personnelle, 1830-1831. 1830-1831 2 cahiers
  - 39 Rôle d'imposition pour l'entretien et l'amélioration de la voirie vicinale, 1854-1919. 1854-1919 1 liasse
  - 40 Double des rôles du droit de débit de tabac, 1856-1871. 1856-1871 1 chemise
  - 41 Double des rôles du droit de débit en détail de boissons alcooliques, 1853-1871. 1853-1871 1 chemise
  - 42 Extraits des rôles indiquant les contributions directes imposées pour la première fois et atteignant au moins le cens communal, 1883-1890. 1883-1890 1 chemise
  - 43 Règlement de la taxe communale sur les chiens, 1917. 1917-1917 1 pièce
  - 44 Divers, 1813-1906. 1813-1906 1 chemise
V. Population, état civil
VI. Bienfaisance
VII. Culte
VIII. Affaires militaires. Milice. Garde civique
IX. Communications
X. Enseignement
XI. Élections
XII. Order Public
XIII. Guerre 1914-1918

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