Communes contemporaines. Conneux

Conneux. - In :Inventaire des archives communales de l'époque contemporaine, tome III, p. 37-43

BE-A0525_701969_701097_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0525 / C071
Het Rijksarchief in België
1973
This finding aid is written in French.

Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0525 / C071

Naam archiefblok

Communes contemporaines. Conneux

Periode
1802 - 1947

Rubriek
Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
105.00

Omvang geïnventariseerd
1.70 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Namur

Archiefvormers

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Généralités
II. Comptabilité
III. Biens communaux
IV. Fiscalité
- Dépôt de l'Administration du Cadastre
  - 32 - 35 Matrice cadastrale, XIXe-XXe siècles
  - 36 Table alphabétique des propriétaires inscrits à la matrice cadastrales, XIXe-XXe siècles. 1801- 1 cahier
  - 37 Table indiquant les numéros des parcelles du plan primitif et leur renvoi aux articles de la matrice cadastrale, s.d. (XIXe siècle). 1 cahier
  - 38 Relevé des totaux des articles de la matrice cadastrale, avec indication des changements qui surviennent annuellement dans ces totaux, 1834-1844. 1834-1844 1 cahier
  - 39 Matrice de rôle pour la contribution foncière, 1818 ; suivie de Livre des mutations, 1819-1823. 1819-1823 1 volume
  - 40 Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières, s.d. (Régime français ?). 1 cahier
  - 41 Registre contenant l'indication des changements qui surviennent dans les propriétés bâties, 1840-1871. 1840-1871 1 volume
  - 42 Registre indiquant les divisions de classement des parcelles, XIXe siècle-1911. 1801-1911 1 chemise
  - 43 Relevé des maisons et bâtiments nouvellement construits, reconstruits ou agrandis, 1893-1898. 1893-1898 1 cahier
  - 44 État indiquant les changements survenus dans la propriétés foncières, 1915. 1915-1915 1 chemise
  - 45 Relevé des actes civils publics et sous seing privé et des jugements enregistrés constatant des mutations d'immeubles, 1899-1914. 1899-1914 1 chemise
  - 46 État des parcelles à expertiser, 1865-1877. 1865-1877 1 chemise
- 47 - 63 Contributions
V. Population. État civil
VI. Bienfaisance
VII. Culte
VIII. Affaires militaires. Milice. Garde civique
IX. Travaux publics. Communications
X. Agriculture
XI. Industrie
XII. Élections

Vaste URL: https://search.arch.be/ead/BE-A0525_701969_701097_FRE

Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0525_701969_701097_FRE